COP 21 ? : la diplomatie climatique de Rio (1992) à Paris (2015)

Auteur(s) :

Maljean-Dubois, Sandrine Découvrir l'auteur

Résumé

Avant de décrypter les enjeux des négociations actuelles et dessiner les perspectives d'évolution du régime international du climat, les auteurs présentent l'architecture actuelle ainsi que sa mise en oeuvre à l'échelle internationale et son application dans l'Union européenne. ©Electre 2015

Autre(s) auteur(s)
- Wemaëre, Matthieu
Éditeur(s)
- Éditions A. Pedone
Date
- 2015
Autre(s) forme(s) de titre
- La diplomatie climatique de Rio 1992 à Paris 2015 : COP 21
- La diplomatie climatique : les enjeux d'un régime international du climat
Notes
- Bibliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (332 p.) ; 21 cm
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-233-00762-9
Indice
- 341.68 Droit de l'environnement, pollution
Quatrième de couverture
- Le consensus entre les scientifiques est très large : les changements climatiques représentent un problème extrêmement grave et urgent. Pourtant, la coopération internationale n'a jusqu'à présent produit que des effets limités. Constitué de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (1992) et de son Protocole de Kyoto (1997), le régime international du climat actuel n'a qu'un niveau d'ambition limité en termes de réduction des émissions de gaz à effet de serre.
  Lancées à Durban, en 2011, les négociations d'un accord plus ambitieux pour la période post-2020 doivent aboutir à Paris en décembre 2015, lors de la 21^e Conférence des Parties («COP 21»). La «diplomatie climatique» parviendra-t-elle à relever ce défi sans précédent ?
  Écrit à quatre mains par un praticien et une scientifique, cet ouvrage décode les enjeux des négociations actuelles et met en lumière les perspectives qu'elles ouvrent, celles d'un régime international du climat profondément renouvelé. Sa première édition a été primée par le prix de l'Académie des sciences morales et politiques (2010).
Tables des matières
- - COP 21 ? la diplomatie climatique de Rio (1992) à Paris (2015)
  - Sandrine Maljean-Dubois/Matthieu Wemaëre
  - Editions A.Pedone
  - Sommaire3
  - Liste des sigles, acronymes et abréviations5
  - Introduction 3
  - Les changements climatiques : quelle origine ? Quelles conséquences ?9
  - L'objectif «ultime» : +2°C15
  - Un enjeu global18
  - L'urgence climatique20
  - La gouvernance internationale du climat25
  - Chapitre 1. Le régime international du climat : une construction par étapes 31
  - Section 1. La «science du climat» : des premiers doutes aux derniers rapports du GIEC 31
  - I. L'Advisory Group on Greenhouse Gases : la préfiguration du GIEC32
  - II. Le GIEC, une structure originale33
  - III. La mission du GIEC35
  - IV. Une procédure hybride38
  - V. Le fonctionnement du GIEC le met-il à l'abri des critiques et des reproches ?40
  - 1) Le GIEC dans la gouvernance du climat40
  - 2) La question de l'objectivité des rapports du GIEC44
  - Section 2. Les principales étapes de construction du régime international du climat 49
  - I. La Convention-cadre sur les changements climatiques (1992)49
  - II. De l'adoption du Protocole de Kyoto aux Accords de Bonn-Marrakech62
  - 1) Le «mandat de Berlin» (1995)62
  - 2) Les Accords de Bonn et de Marrakech (2001)64
  - III. La mise en route du Protocole (2005)67
  - 1) L'entrée en vigueur du Protocole67
  - Une entrée en vigueur retardée67
  - Une entrée en vigueur anticipée68
  - 2) La première Réunion des Parties au Protocole (Montréal, 2005)73
  - Chapitre 2. L'expérience du Protocole de Kyoto 75
  - Section 1. Les objectifs de réduction 75
  - I. Les objectifs de réduction ne concernent que les pays industrialisés76
  - II. Les objectifs de réduction sont différents selon les pays industrialisés77
  - Section 2. Les outils de réduction 87
  - I. Justifications et principes fondamentaux du recours à l'outil économique89
  - II. Supplémentarité des mécanismes d'échange91
  - III. Le marché international du carbone95
  - IV. Les mécanismes «de projet»104
  - 1) Le Mécanisme d'application conjointe ou MOC104
  - 2) Le mécanisme pour un développement propre ou MDP108
  - Section 3. Contrôle et sanction du non-respect 114
  - I. Le système de reporting115
  - 1) Les obligations au titre de la Convention-cadre115
  - 2) Les obligations au titre du Protocole118
  - II. Le système de registres120
  - III. La procédure de non-respect122
  - 1) Le Comité123
  - 2) La procédure124
  - 3) La pratique du Comité126
  - Pratique de la Chambre de la facilitation127
  - Pratique de la Chambre de l'exécution131
  - L'affaire grecque131
  - L'affaire canadienne136
  - L'affaire croate139
  - L'affaire bulgare140
  - Les affaires roumaine, ukrainienne, lituanienne et slovaquienne140
  - IV. Les mécanismes de règlement des différends141
  - 1) Un hypothétique règlement juridictionnel dans le cadre conventionnel142
  - 2) Le Protocole de Kyoto devant l'Organe de règlement des différends de l'OMC ?144
  - Section 4. La prolongation du Protocole (2013-2020) 148
  - I. Les négociations du post-2012148
  - II. L'amendement de Doha (2012)153
  - III. L'avenir du Protocole156
  - Chapitre 3. Le régime du climat 2012-2020 dans le cadre de la Convention 163
  - Section 1. Les enjeux des négociations 164
  - 1) Des réductions de GES plus ambitieuses165
  - 2) Un régime global associant l'ensemble des gros émetteurs de gaz à effet de serre166
  - La participation des Etats-Unis169
  - Des engagements pour les pays émergents ?172
  - Section 2. Les négociations de Bali à Copenhague 175
  - I. La «feuille de route» de Bali176
  - 1) L'adoption de la «feuille de route»176
  - 2) Le contenu du Plan d'action de Bali179
  - La vision à long terme180
  - L'atténuation183
  - L'adaptation188
  - Les transferts de technologie189
  - La mobilisation de l'investissement et de la finance190
  - II. De Bali à Copenhague, des négociations «tous azimuts»192
  - 1) Des négociations hors du cadre conventionnel193
  - 2) Les négociations dans le cadre conventionnel197
  - III. La conférence de Copenhague202
  - 1) Des processus conventionnels dans l'impasse et l'«Accord» comme seul résultat202
  - 2) L'impasse des négociations dans les AWG202
  - Sur le processus204
  - Sur le fond208
  - 3) Les tentatives pour sortir de l'impasse lors du segment à haut niveau214
  - Section 3. L'Accord de Copenhague 218
  - I. L'ambition219
  - II. Un accord équitable ?220
  - 1) La différenciation : entre qui ?221
  - 2) La différenciation des actions entre les pays de l'Annexe 1 et non-Annexe 1222
  - 3) Les mesures de soutien, assistance et financement234
  - III. La portée juridique de l'Accord de Copenhague237
  - 1) Les Parties sont-elles engagées internationalement ?237
  - 2) La conventionnalisation de l'Accord par les accords de Cancún243
  - L'Accord de Copenhague : une troisième voie ?243
  - Fusion ou maintien des deux voies de négociation ?246
  - Les accords de Cancún246
  - Interrogations sur la capacité du processus à accoucher d'un accord ambitieux247
  - Chapitre 4 - Quelles perspectives pour la COP 21 et le futur régime du climat Post-2020 ? 253
  - Section 1. Le lancement de nouvelles négociations : la Plateforme de Durban pour une action renforcée 254
  - I. Que négocie-t-on depuis Bali ?254
  - II. Un résultat en forme de compromis254
  - Section 2. Quelles perspectives après les conférences ultérieures ? 257
  - I. La Conférence de Doha (2012)257
  - II. La Conférence de Varsovie (2013)260
  - 1) Une conférence d'étape sur la route de Paris260
  - 2) Des questions épineuses260
  - Les financements261
  - La réparation des «pertes et préjudices»264
  - La feuille de route des négociateurs sur le post-2020265
  - III. La Conférence de Lima (2014)272
  - 1) Une confiance retrouvée dans le processus ?274
  - 2) L'enjeu de la différenciation entre les pays276
  - 3) Mesures d'atténuation et mesures d'adaptation : quel équilibre dans le futur accord de Paris ?281
  - 4) Les contributions nationales à l'effort de réduction des émissions post 2020 : quelles perspectives après Lima ?284
  - 5) Le projet de texte de négociation, préfiguration de l'accord de Paris ?293
  - Conclusions 297
  - La Convention de 1992 et la gouvernance du climat301
  - Quelles perspectives pour la COP 21 ?307
  - Liste des encadrés315
  - Pour aller plus loin317
  - Table des matières327
Origine de la notice:
- FR-751131015