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  •    Sujet : sécurité juridique
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Livre La sécurité juridique

par Piazzon, Thomas (1978-....)

Defrénois

2009 -

  • Disponible - 340.1 PIA

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Recherche sur la sécurité juridique en droit administratif français

par Raimbault, Philippe (1972-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2009 -

  • Disponible - 352 RAI

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Droit de la sécurité internationale

par Couston, Mireille (1953-....)

Larcier-Collection Paradigme

2015 -

  • Disponible - 341.82 COU

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre La sécurité juridique, un défi authentique

par Congrès des notaires de France 111 (2015). Strasbourg

[LexisNexis]

2015 -

  • Disponible - 344.56 SEC

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre La sécurité juridique en droit du travail : propositions

LexisNexis

2013 -

  • Disponible - 361 FAV

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Sécurité juridique et intitiative économique

par Le Club des juristes (Paris).

Mare & Martin

2015 -

  • Disponible - 348 SEC

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre b = The index of legal certainty

Dalloz

2018 -

  • Disponible - 340 DEF

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Le contentieux précontractuel de A à Z : [de la lettre de rejet à la décision de justice]

par Camus, Emmanuel (19..-....), avocat ; Serrano-Bentchich, Jessica

Berger Levrault

2021 -

  • Disponible - 352.74 CAM

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre La décision conditionnelle en droit administratif français

par Gallo, Carole

Dalloz ; Impr. CPI Bussière

2019 -

  • Disponible - 352 GAL

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre La rétroactivité de la jurisprudence : recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil

par Drouot, Guillaume (1987-....)

LGDJ

2016 -

  • Disponible - 340.1 DRO

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

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Article Présentation de la nomenclature des préjudices réparables en cas d'atteintes à l'environnement

Dans VertigO - la revue électronique en sciences de l’environnement

par Epstein, Aude-Solveig

Les Éditions en environnement VertigO

2010-10-21

Résultat de OpenEdition Journals

Livre numérique Les rythmes de production du droit

Presses de l’Université Toulouse Capitole ; Librairie générale de droit et de jurisprudence

2018-05-02

Résultat de OpenEdition Books

Livre numérique Recherche sur la soft law en droit public français

par Lavergne, Benjamin

Presses de l’Université Toulouse Capitole ; Librairie générale de droit et de jurisprudence

2018-03-13

Résultat de OpenEdition Books

Livre numérique L’accélération du temps juridique

Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

2019-05-28

Résultat de OpenEdition Books

Article La crise de la loi en droit public camerounais

Dans Les Annales de droit

par Bilounga, Stève Thiery

Presses universitaires de Rouen et du Havre

2018-01-11

Résultat de OpenEdition Journals

Article Le sursis à statuer en matière d’urbanisme : une anticipation des effets de la norme future

Dans Les Annales de droit

par Pros-Phalippon, Chloé

Presses universitaires de Rouen et du Havre

2023-01-09

Résultat de OpenEdition Journals

Article Les normes locales de la sécurité semencière : quelle coexistence avec le droit national et international ?

Dans Droit et Cultures

par Leclercq, Morgane ; Louafi, Sélim

Les Amis de la revue Droit et Cultures

2023-07-13

Résultat de OpenEdition Journals

Article Précision et droits de l’Homme dans les ordres juridiques allemand et suisse

Dans La Revue des droits de l’homme

par Fercot, Céline

Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux

2015-06-09

Résultat de OpenEdition Journals

Article Sur le déni de qualification juridique du corps vivant

Dans Droit et Cultures

par Omeonga wa Kayembe, Naomi

Les Amis de la revue Droit et Cultures

2022-12-13

Résultat de OpenEdition Journals

Livre numérique L’irrévocabilité de la chose jugée en droit privé

par Bouty, Cédric

Presses universitaires d’Aix-Marseille

2015-04-15

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