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Livre Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice

par Jeuland, Emmanuel (1966-....) ; Veyre, Liza (1985-....)

PUF

2021 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 344.4(07) JEU

Résumé : Après avoir défini le principe de coordination, les auteurs abordent le service public de la justice et les institutions juridictionnelles, les tribunaux des juges du fond en matière civile pénale et administrative, le travail des magistrats et des auxiliaires de justice, les institutions juridictionnelles centrales ainsi que les juridictions européennes et internationales. ©Electre 2021

Livre Justice sociale et juges

par Nivard, Carole ; Université de Rouen UFR de droit, des sciences économiques et de gestion

Institut francophone pour la Justice et la Démocratie ; diffusion L.G.D.J - Lextenso éditions

2021 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 344.51 NIV

Résumé : Issues d'un colloque tenu en 2019, ces contributions étudient le rôle des juges dans la judiciarisation des luttes sociales en Europe. Ils ont notamment arbitré la législation à travers des cas de jurisprudence, leur indépendance leur permettant de s'opposer à la fois au peuple et à l'Etat. Les réflexions de juristes sont complétées d'apports en sociologie du droit et en sociologie historique. ©Electre 2021

Livre Les accidents du travail : gestion, tarification, contentieux

par Ferrand, Sandrine

Gereso

2020 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 365.5(076) FER

Résumé : Des conseils pour faire face aux accidents professionnels, gérer les arrêts de travail, les enjeux financiers de la tarification et les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale. A jour de la loi Travail et des ordonnances Macron. ©Electre 2020

Livre Les accidents du travail

par Ferrand, Sandrine

GERESO

2023 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 654.9 FER

Résumé : Des conseils pour faire face aux accidents professionnels, gérer les arrêts de travail, les enjeux financiers de la tarification et les recours en cas de désaccord avec les décisions de la Sécurité sociale. A jour de la loi Travail et des ordonnances Macron. ©Electre 2023

Livre Contrôler les finances sous l'Ancien régime : regards d'aujourd'hui sur les Chambres des comptes : colloque des 28, 29 et 30 novembre 2007

Comité pour l'histoire économique et financière de la France

2011 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 944-64 CON

Résumé : Présente la géographie des Chambres des comptes, supprimées en 1791 et réapparues à l'époque contemporaine. Cet ouvrage apporte des éclairages sur le personnel, la hiérarchie, le recrutement et les liens qu'elles ont noués avec d'autres corps comme les Parlements ou les Etats provinciaux.

Livre Les chambres régionales des comptes

par Piolé, Guy (1951-....)

LGDJ

2007 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 354.11 PIO

Résumé : Présentation du contrôle juridictionnel, du rétablissement des budgets, des observations de gestion, de la gestion de fait, des rapports publics de la Cour des comptes, des productions et activités moins visibles des chambres régionales des comptes.

Livre La France des principautés : les Chambres des comptes, XIVe et XVe siècles : colloque tenu aux Archives départementales de l'Allier, à Moulin-Yzeure, les 6, 7 et 8 avril 1995

Comité pour l'histoire économique et financière de la France ; Imprimerie nationale

1996

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 944-53 FRA

Livre Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 2018

par France Cour des comptes ; France Cour de discipline budgétaire et financière

La Documentation française

2019 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 34.3 ARR

Résumé : Ce recueil contient les arrêts et les jugements les plus significatifs rendus durant l'année 2018 concernant l'utilisation et la gestion des fonds publics. ©Electre 2020

Livre Arrêts, jugements et avis des juridictions financières : 2020

par France Cour des comptes ; France Cour de discipline budgétaire et financière

La Documentation française

2021 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 34.3 FIN

Résumé : Recueil des arrêts et des jugements les plus significatifs rendus durant l'année 2020 concernant l'utilisation et la gestion des fonds publics. Avec des extraits de certaines décisions d'autres juridictions, lorsqu'elles ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières, ainsi qu'une sélection d'avis rendus par les chambres régionales et territoriales. ©Electre 2021

Livre Arrêts, jugements et avis des juridictions financières : 2021

par France Cour des comptes ; France Cour de discipline budgétaire et financière

La Documentation française

2022 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 34.3 ARR

Résumé : Recueil des arrêts et des jugements les plus significatifs rendus durant l'année 2021 concernant l'utilisation et la gestion des fonds publics. Avec des extraits de certaines décisions d'autres juridictions, lorsqu'elles ont une incidence sur la jurisprudence et les règles de procédure des juridictions financières, ainsi qu'une sélection d'avis rendus par les chambres régionales et territoriales. ©Electre 2022

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