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Résultat numéro 1, sélectionner Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, habitable, utile, de vente, et emprise au sol 1

Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, habitable, utile, de vente, et emprise au sol

par Goujon, Yves (1966-....)

Éditions le moniteur

2022 -

Disponible - 345.52 GOU

Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

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Sélectionner Droit de l'urbanisme 1

Droit de l'urbanisme

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Croissance urbaine -- Droit ;
- Documents d'urbanisme (droit)

Sélectionner Construction -- Droit 2

Construction -- Droit

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- Architecture -- Droit ;
- Droit de la construction

Sélectionner Surface de plancher -- Mesure 3

Surface de plancher -- Mesure

Type d'autorité
- Concept
Autre(s) nom(s)
- SDP -- Mesure

Sélectionner France 4

France

Type d'autorité
- Nom géographique
Autre(s) nom(s)
- Francie occidentale

Sélectionner Goujon, Yves (1966-....) 5

Goujon, Yves (1966-....)

Type d'autorité
- Personne
- 12/05/1966
Pays
- France
Langue(s)
- français
Activité(s) principale(s)
- Cadre de la fonction publique territoriale. - Chef du Service urbanisme appliqué à la Ville de Cholet (en 2012)

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