Choix d'un sujet lié
France France -- Conditions sociales France -- Conditions économiques Gaule
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Sujet : Statut juridique
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents Les moins récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
25 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en rayon : 899

Voir tous les résultats les documents en rayons
Livre Les subalternes et le droit international : une critique politique

par Bachand, Rémi

Pedone

2018 -

  • Disponible - 341 BAC

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Le droit international contient des règles, des institutions et des régimes qui peuvent être perçus comme des outils de résistance pour les personnes, groupes ou Etats en position de subordination. Le propos de l'auteur est de montrer que ce que ce droit international propose en matière de résistance et d'émancipation n'outrepasse jamais ce qui est tolérable pour les dominants. ©Electre 2018

Livre Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit

Éditions l'Épitoge ; Impr. Corlet numéric

2020 -

  • Disponible - 340.15 JAO

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Contributions consacrées aux aspects juridiques du tatouage. De son histoire à l'évolution sociologique qui entoure les mutations de sa pratique, du statut du tatoueur aux enjeux concernant la propriété intellectuelle en passant par le contrat de tatouage, les contributions apportent des réponses aux différents opérateurs du domaine et anticipent celles de demain. ©Electre 2020

Livre Agent sportif, mandat sportif, guide juridique pratique

par Vassine, Tatiana

Enrick B. éditions

2021 -

  • Disponible - 796 VAS

    Etage 2 - Sports,Tourisme, Loisirs - Sports et jeux

Résumé : Une présentation de l'ensemble des textes qui régissent l'activité d'agent sportif. L'auteure détaille les réglementations applicables, les contraintes ainsi que les problématiques qui peuvent être rencontrées dans l'exercice de cette profession avec des schémas et des illustrations, des quiz pour tester ses connaissances. ©Electre 2021

Livre La personnalité juridique de l'animal. 2 , Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

LexisNexis

2020 -

  • Disponible - 349 REG

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Issues d'un colloque organisé en 2019, ces contributions s'organisent en deux thèmes : l'aptitude des animaux liés à un fonds à recevoir la personnalité juridique ainsi que la reconnaissance de la catégorie de personne physique non humaine. ©Electre 2020

Livre L'artisanat : professionnel, juridique, fiscal, social

par Azarian, Hélène

Litec

2010 -

  • Disponible - 362 AZA

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Synthèse de la réglementation qui s'applique à l'organisation et aux conditions d'exercice de l'artisanat.

Livre Code du géomètre-expert 2023

LexisNexis

2023 -

  • Disponible - 34.1 LEX 3

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Ce code réunit l'ensemble des textes réglementaires relatifs à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. ©Electre 2023

Livre Les droits des patients en cancérologie

par Morand, Hélène (19..-....), juriste ; Rossini, Éric

Heures de France

2013 -

  • Disponible - 363.2 MOR

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Identification à chaque étape des questions juridiques que posent les patients atteints de cancer, leurs proches et les soignants dans un établissement de soins. Organisé autour de thèmes qui permettent à chacun de trouver facilement les réponses à ses interrogations, cet ouvrage suit leur parcours depuis le diagnostic initial jusqu'à la fin des traitements.

Livre Les droits des Algériennes et des Algériens en France

par Groupe d'information et de soutien des immigrés (Paris).

GISTI

2015 -

  • Disponible - 341.91 GIS

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Une analyse de l'évolution et de la situation juridique des Algériens résidant en France. Elle revient sur les effets de l'accord franco-algérien de 2011, la régulation de l'entrée des ressortissants d'Algérie sur le territoire français, les formalités à remplir lors de leur séjour et le droit au regroupement familial. ©Electre 2015

Livre Statut des élus municipaux

par Coffy, Jean-Michel (1953-....) ; Watine, Charlotte

Pédagofiche

2015 -

  • Disponible - 352.14 STA

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Une synthèse sur les droits liés à l'exercice du mandat d'élu municipal. Les auteurs relèvent les droits et garanties de l'élu (droit à la formation, à l'information, secret des correspondances, protection juridique, crédit d'heures, etc.), son régime indemnitaire et le type de protection sociale et de régime de retraite auquel il peut prétendre. ©Electre 2015

Livre Droit à l'usage des infirmiers : en 51 notions

par Rigo, Géraldine ; Lebrun, Pierre-Brice (1965-....)

Dunod

2024 -

  • Disponible - 363.2(07) RIG

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Résumé : Les droits, les devoirs, le cadre déontologique, la réglementation et l'organisation de la profession infirmière sont traités de manière pratique, dans un langage accessible. ©Electre 2024

Explorer les sujets liés :

France

France

  • Type d'autorité
    • Nom géographique
  • Autre(s) nom(s)
    • Francie occidentale
Haut de page