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Revue, journal Journal Officiel des Communautés européennes. L , Législation

par Communautés européennes Office des publications officielles

Office des publications officielles des communautés européennes

1968

  • Disponible - 3.7(0) CEE 12 - Microfiches

    Etage 2 - Presse et Médias - Microformes

Livre L'Europe des traités : de Schuman à Delors

par Roussellier, Nicolas

CNRS

2007

  • Disponible - 326.1 EUR

    Etage 3 - Sciences sociales - Politique

Livre La réforme de la gestion budgétaire et comptable publique : commentaire du décret du 7 novembre 2012

par Akhoune, Farhana (1978-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2013 -

  • Disponible - 354 AKH

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Traité des baux commerciaux

par Blatter, Jean-Pierre ; Blatter Hodara, Winifred

Éditions Le Moniteur

2022 -

  • Disponible - 347.1 BLA

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Social 2022

par Arnaud-Micha, Stéphanie ; Aumeran, Xavier (1987-....) ; Bavozet, Franck

LexisNexis

2021 -

  • Disponible - 36(02) SOC

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Les normes constitutionnelles financières en droit français de 1789 à nos jours

par Jean-Antoine, Benoît (1978-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2010 -

  • Disponible - 354 JEA

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques

par Coffy, Jean-Michel (1953-....) ; Watine, Charlotte

Pédagofiche

2018 -

  • Disponible - 352.51 WAT

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre La constitution financière de la France : sources fondamentales du droit des finances publiques

par Rabault, Hugues (1965-....)

L' Harmattan

2020 -

  • Disponible - 354 RAB

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

Livre Responsabilité financière des gestionnaires publics : genèse, cadre juridique, mise en perspective

Dalloz

2024 -

  • Indisponible

Livre La LOLF et la nouvelle gouvernance financière de l'État

par Barilari, André (1945-....) ; Bouvier, Michel (1946-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2010 -

  • Disponible - 354(07) BAR

    Etage 3 - Droit, Economie, Gestion et Artisanat - Droit

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Livre numérique Demain, la sixième République ?

Presses de l’Université Toulouse Capitole ; Librairie générale de droit et de jurisprudence

2018-03-13

Résultat de OpenEdition Books

Article La loi qui n’existait pas

Dans Égypte/Monde arabe

par Guillet, Marianne

CEDEJ - Centre d’études et de documentation économiques juridiques et sociales

2008-07-08

Résultat de OpenEdition Journals

Article Avant-propos. L’auctorialité juridique du collectionneur d’estampes, impensable ou impensée ?

Dans Nouvelles de l'estampe

par Touzeau-Mouflard, Line

Comité national de l'estampe

2025-05-14

Résultat de OpenEdition Journals

Article Protection et valorisation du littoral en Algérie : législation et instruments : Le cas des communes littorales d’Oran

Dans Études caribéennes

par Kacemi, Malika

Université des Antilles

2013-07-01

Résultat de OpenEdition Journals

Article L’école de la Révolution à l’épreuve de l’utopie réformatrice

Dans La Révolution française

par Grevet, René

IHMC - Institut d'histoire moderne et contemporaine (UMR 8066)

2013-06-26

Résultat de OpenEdition Journals

Article L’échec du projet de loi sur les fouilles archéologiques et paléontologiques de 1910

Dans Les nouvelles de l'archéologie

par Hurel, Arnaud

​Editions de la maison des sciences de l'homme

2014-12-19

Résultat de OpenEdition Journals

Article L’échec du projet de loi sur les fouilles archéologiques et paléontologiques de 1910

Dans Les nouvelles de l'archéologie

par Hurel, Arnaud

​Editions de la maison des sciences de l'homme

2014-04-02

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Article Aspects juridiques de la protection des dinosaures

Dans La Lettre de l’OCIM

par Wahiche, Jean-Dominique

OCIM

2013-06-10

Résultat de OpenEdition Journals

Article Traitements de désinsectisation des biens patrimoniaux : législation et critères méthodologiques

Dans La Lettre de l’OCIM

par Baslé, Katia

OCIM

2011-11-21

Résultat de OpenEdition Journals

Article Les trois sœurs involontaires : la marche des Premières Nations du Canada vers le contrôle de leur éducation

Dans Revue internationale d'éducation de Sèvres

par Ouellette, Robert-Falcon ; Peyret, Gwenaelle

France Education international

2024-10-08

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