Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux
par Tréguer, Félix
La Revue des droits de l’homme
2015-06-03
Résultat de OpenEdition : Journals
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Dans Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux
par Tréguer, Félix
La Revue des droits de l’homme
2015-06-03
Résultat de OpenEdition : Journals
Dans ENS Éditions
par De Filippi, Primavera ; Dulong de Rosnay, Mélanie
Tracés
2014-06-06
Résultat de OpenEdition : Journals
Dans MONDE INFORMATIQUE (LE)
MONDE INFORMATIQUE (LE)
1999
Consultable à la Bpi
Dans FIGARO (LE)
FIGARO (LE)
2001
Consultable à la Bpi
Dans MONDE (LE)
MONDE (LE)
1998
Consultable à la Bpi
par Hervé, Christian. intervenant(s) ; Pautrat, Jean-Louis. intervenant(s) ; Alberganti, Michel. animateur(s) / modérateur(s)
Bibliothèque publique d'information
2008
Résultat de Replay
Dans Université Aix-Marseille (AMU)
par Drot-Delange, Béatrice
Questions Vives
2011-10-21
Résultat de OpenEdition : Journals
Dans COURRIER INTERNATIONAL
COURRIER INTERNATIONAL
2003
Consultable à la Bpi
par France Commission nationale de l'informatique et des libertés
CNIL
-
Contenu : A compter de fin mars 2010, les procédures d'avis ou d'autorisation préalable de la CNIL pourront être effectuées en ligne. Six formulaires seront donc disponibles en ligne : déclaration simplifiée, déclaration normale, demande d'autorisation, demande d'avis, demande d'autorisation "recherche médicale", demande d'autorisation "évaluation des pratiques de soin".Par la suite, le site proposera également aux particuliers la possibilité d'adresser une plainte en ligne.