Variante(s) de titre : Rapport de M..., préfet de l'Ardèche, au Conseil général - Département de l'Ardèche
Variante(s) de titre : Délibérations du Conseil général prises dans sa session de ... et rapport présenté par le préfet... - Département de l'Ardèche
Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général - Département de l'Ardèche
Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Ardèche, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations du Conseil - Département de l'Ardèche, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapport présenté par le préfet... - Département de l'Ardèche, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapport présenté par M..., préfet du département - Département de l'Ardèche, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapport présenté par M..., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département de l'Ardèche
Variante(s) de titre : Rapport présenté par M..., préfet du département et rapport de la Commission départementale - Département de l'Ardèche, Conseil général
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Ardèche, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Ardèche, Conseil général
Etat de collection : 1855-1859 ; 1861-1869 ; 1871-1940