L'infirmière dans la fonction publique territoriale
Christine Staquet
Éditions du Puits Fleuri
Avant-propos
9
Introduction
11
Chapitre 1. Les grands principes de la fonction publique13
A. Un statut général de la fonction publique13
B. Trois types de fonction publique14
1. La FPE14
2. La F PT14
3. La FPH14
Chapitre 2. La fonction publique territoriale16
A. Spécificité de la fonction publique territoriale16
1. Les collectivités territoriales16
2. Les établissements publics17
B. Organisation de la carrière territoriale17
1. Les 8 filières18
2. Les 3 catégories18
3. Les corps et cadres d'emplois19
4. La catégorie ACTIVE et la catégorie SEDENTAIRE19
Chapitre 3. Les instances représentatives de la fonction publique territoriale21
A. Le Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale (CSFPT)21
B. Le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)23
1. Structure du CNFPT23
2. Le conseil d'administration du CNFPT24
3. Le conseil d'orientation du CNFPT24
4. Les 5 instituts de référence en France25
C. Le Centre De Gestion (CDG)26
D. Le Conseil commun inter-fonction publique27
E. L'observatoire de la FPT28
F. Les instances paritaires territoriales29
1. La Commission Administrative Paritaire (CAP)29
2. Le Comité Technique Paritaire (CT)30
3. Le Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)30
4. Le Comité Social Territorial (CST)31
5. La Commission Consultative Paritaire (CCP)31
G. Le répertoire national des métiers de la FPT31
Chapitre 4. L'infirmière territoriale33
A. La réforme de 2033
B. Le nouveau cadre d'emploi de catégorie A34
C. La mise en extinction du cadre d'emploi de catégorie B35
D. Les fonctions exercées36
E. Des obligations, libertés et droits37
1. Obligations37
2. Libertés40
3. Droits40
F. La rémunération43
1. Le traitement indiciaire brut43
2. Le Supplément Familial de Traitement (SFT)44
3. L'indemnité de résidence45
4. La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)46
5. Le RIFSSEP46
6. Les éventuelles prestations d'action sociale48
G. Les retenues et cotisations obligatoires49
Chapitre 5. Le recrutement infirmier dans la fonction publique territoriale50
A. Conditions générales pour avoir la qualité de fonctionnaire50
B. Le nouveau concours51
1. La période d'inscription52
2. Les conditions spécifiques52
3. Les conditions particulières pour l'accès au cadre d'emplois52
4. Composition du jury53
5. Nature de l'épreuve54
6. Aménagement d'épreuves54
7. La liste d'admission55
C. La liste d'aptitude55
D. La nomination56
E. La formation d'intégration56
F. La titularisation57
G. Les formations de professionnalisation58
H. La mobilité58
1. Mutation59
2. Mise à disposition59
3. Le détachement60
4. L'intégration directe62
I. Le recrutement de personnel handicapé63
J. La reprise des services en qualité d'agent public non titulaire64
Chapitre 6. Le déroulement de carrière66
A. L'avancement d'échelon66
1. Le nouveau cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux de catégorie A66
2. Le maintien dans le cadre d'infirmier territorial de catégorie B69
B. L'avancement de grade70
1. Infirmière territoriale de soins généraux de classe supérieure70
2. Infirmière territoriale de soins généraux hors classe71
Chapitre 7. Les différents postes de l'infirmière territoriale72
A. Infirmière en APA/ accueil familial73
B. Infirmière en MDPH76
C. Infirmière de prévention santé79
D. Infirmière de Protection Maternelle et Infantile (PMI)81
E. Infirmière de santé au travail en médecine préventive84
Chapitre 8. L'évolution de carrière90
A. La réforme licence - master - doctorat90
1. Les licences92
2. Les masters et doctorats93
B. La formation tout au long de la vie97
1. La loi 2007-14897
2. Le Compte Personnel de Formation (CPF)98
C. Faire une « spécialisation »99
1. Infirmière puéricultrice territoriale99
2. Cadre de santé territorial103
D. Le cumul d'activités106
1. Le cumul de l'activité principale107
2. Les interdictions du cumul d'activités108
3. Le cumul pour activités accessoires109
Chapitre 9. La retraite de l'infirmière dans la FPT111
A. Bien préparer sa retraite111
B. Les DEUX catégories d'emplois112
C. Quel est l'âge minimum pour partir à la retraite ?113
D. Quel est l'âge maximum pour partir à la retraite à taux plein ?113
E. A quel âge l'infirmière peut-elle vraiment prendre sa retraite dans la FPT ?114
1. A l'âge de 60 ou 62 ans pour l'infirmière en catégorie sédentaire114
2. A l'âge de 55 à 57 ans pour l'infirmière en catégorie active116
F. Quel montant toucherez-vous ?117
G. La retraite anticipée118
H. Le maintien en activité après la limite d'âge118
I. La future réforme des retraites118
Conclusion121
Annexes123
1. Fiches de l'infirmière territoriale124
- Fiche carrière infirmier territorial catégorie B124
- Fiche carrière infirmier territorial en soins généraux de catégorie A126
- Fiche infirmier B4B/05129
2. Lois et décrets137
3. Liste des centres de gestion141
4. Extrait du code de la santé publique153
5. Les sites internet170
Bibliographie171