Finance chrétienne
Acteurs, principes et opérations
Antoine Cuny de la Verryère
Nicolas Souchu
Larcier Legal
Préface9
Propos liminaire11
Liste d'abréviations13
Introduction17
Section 1. Finance morale et immorale
18
Section 2. Une finance chrétienne ?
24
Section 3. Définition
27
Section 4. Plan de l'ouvrage
33
Partie 1.
Les acteurs financiers chrétiens
Chapitre I. Les acteurs cléricaux37
Section 1. Aperçu historique
37
§ 1. - Les Templiers37
§ 2. - Les monts-de-piété38
§ 3. - Le Saint-Siège38
A. Personnalités financières marquantes39
1. Les papes financiers39
2. Les financiers du Vatican40
B. La Chambre apostolique41
Section 2. Acteurs cléricaux contemporains
43
§ 1. - L'État du Vatican43
A. Vue générale43
1. Comptabilité44
2. Législation financière49
B. Institutions financières50
1. La supervision financière du Vatican50
a. Le Conseil pour l'économie51
b. Le Secrétariat pour l'économie51
c. L'Administration du patrimoine du Siège apostolique51
d. La Préfecture des affaires économiques du Saint-Siège52
e. Le Dicastère pour le Service du Développement Intégral53
2. L'Autorité d'information financière (A1F)53
3. L'Institut pour les oeuvres de religion (IOR)54
a. Vue générale54
b. Scandales55
4. La société de gestion du Vatican57
§ 2. - Les institutions ecclésiales58
A. Financement par contribution volontaire59
1. Angleterre59
2. France59
3. États-Unis62
B. Financement par l'impôt63
1. Allemagne63
2. Italie64
3. Suède64
4. Suisse64
Chapitre II. Les acteurs laïcs67
Section 1. Organisation
67
§ 1. - Les banques68
A. Forme coopérative68
B. La désignation d'un responsable de l'éthique70
C. La charte éthique71
D. L'entreprise de conviction76
§ 2. - Les fonds d'investissement77
A. Le recours aux critères extra-financiers78
B. Critères applicables aux OPC de partage80
1. Nature des bénéficiaires80
2. Modalités de calcul et de versement du don80
3. Information aux porteurs81
Section 2. Recensement
81
§ 1. - Europe82
A. Italie82
B. Allemagne83
C. France86
1. Acteurs chrétiens86
2. Acteurs chrétien-compatibles93
D. Espagne96
E. Royaume-Uni96
F. Luxembourg97
G. Autriche98
H. Suisse98
I. Russie98
§ 2. - Amérique99
§ 3. - Afrique101
A. Ouganda101
B. Rwanda101
C. République Démocratique du Congo101
D. Kenya102
E. Côte d'Ivoire102
§ 4. - Océanie102
Synthèse de la première partie104
Partie 2.
Les principes financiers chrétiens
Chapitre 1. Les principes cléricaux107
Section 1. Principes financiers catholiques
107
§ 1. - Époque romaine et médiévale108
A. Considérations économiques générales108
B. Aspects économiques du traité des vertus et des vices111
1. La force112
2. La prudence113
3. La justice114
4. La tempérance122
5. La charité123
§ 2. - Temps modernes124
A. Perte d'influence de l'Église sur les pratiques économiques124
B. Résistance dogmatique de l'Église romaine125
§ 3. - Époque contemporaine127
A. Fin du XIXe siècle : la doctrine sociale de l'Église de Rome127
1. Sources contextuelles128
a. Encyclique Rerum novarum128
b. Encyclique Populorum progressio130
c. Autres encycliques131
d. Le concile Vatican II132
2. Source codifiée : le Compendium133
a. La dignité de la personne humaine133
b. Le Bien Commun134
c. La subsidiarité136
d. La solidarité136
e. Partie économique du Compendium137
B. Au XXIe siècle : développement de la doctrine financière139
1. Notes du Conseil Pontifical « Justice et Paix »141
a. Refonder le système financier international (18 novembre 2008)141
b. Pour une réforme du système financier (24 octobre 2011)143
c. Les infolettres « J&P Finances & Éthique »145
2. Messages du pape146
3. Encyclique Laudato si (18 juin 2015)147
4. Note Oeconomicae et pecuuiariae quaestiones (17 mai 2018)148
Section 2. Principes financiers protestants
150
Section 3. Principes financiers orthodoxes
153
Section 4. Principes financiers religieux non chrétiens
154
§ 1. - Finance judaïque154
§ 2. - Finance islamique155
§ 3. - Finances religieuses orientales157
Chapitre II. Les principes laïcs159
Section 1. Principes financiers chrétiens
159
§ 1. - Principes catholiques159
A. Doctrine académique159
B. Doctrine pratique161
§ 2. - Principes protestants164
A. Doctrine académique164
B. Doctrine pratique165
Section 2. Principes éthiques profanes
166
§ 1. - Définitions167
A. Distinction entre éthique et morale167
B. Éthique normative168
1. L'éthique conséquentialiste169
2. L'éthique déontologique169
3. L'éthique des vertus170
§ 2. - Éthiques politique, sociale et scientifique171
§ 3. - Éthiques économiques et financières174
A. Finance durable et finance sociale174
1. Les origines chrétiennes174
2. Généralisation et impact investing177
B. Critères de sélection178
1. Finance durable178
- Analyse environnementale, sociale et gouvernance179
- Transparence et informations financières179
2. Finance solidaire179
- Critère de solidarité179
- Critère de transparence et d'information180
- Autres critères180
Chapitre III. Les tentatives de synthèses181
Section 1. Les Princificats opérationnels
181
§ 1. - Méthodologie181
A. Nature de la méthode181
B. Détermination des objectifs182
1. Exigences éthiques182
2. Exigences pratiques183
C. Postulats183
1. La Hiérarchisation des exigences éthiques183
2. Les Structures de péché financier184
§ 2. - Application de la méthode184
A. Les « sept princificats opérationnels »184
1. Prohibition du court-termisme185
2. Prohibition des investissements non vertueux185
a. Non vertueux en raison de leur objet185
b. Non vertueux en raison de leurs effets185
c. Non vertueux en raison de leur cause186
3. Obligation de privilégier l'épargne vertueuse187
4. Prohibition des profits injustes187
5. Obligation de partage des profits187
6. Obligation de transparence188
7. Obligation d'exemplarité financière189
B. Développements subséquents : la Charta de 2015189
1. Points communs avec les finances durables et solidaires190
a. Finance durable190
b. Finance sociale191
2. Éléments distinctifs de la finance chrétienne192
a. Principes fondamentaux192
b. Critères éthiques193
Section 2. Le Protocole d'investissement Réorienté
194
Synthèse de la deuxième partie197
Partie 3.
Les opérations financières chrétiennes
Chapitre I. Les opérations de banque chrétiennes201
Section 1. Les moyens de financement
201
§ 1. - Aperçu historique201
A. Opérations condamnées par l'Église201
B. Opérations réalisées par les Templiers204
§ 2. - Les financements contemporains207
A. Prêts d'argent207
B. Autres types de financement209
Section 2. Autres services bancaires
211
§ 1. - Comptes de dépôt et épargne211
A. Aperçu historique211
B. Comptes épargne contemporains211
§ 2. - Cartes de paiement et de crédit212
§ 3. - Autres activités213
Chapitre II. Les transactions financières chrétiennes215
Section 1. Les instruments financiers
215
§ 1. - Titres financiers215
A. Aperçu historique215
1. Les cavaliers215
2. Les lieux de monts216
B. Titres financiers contemporains216
1. Fonds217
a. Fonds chrétiens217
- Le fonds en actions « LIGA-Pax-Aktien-Union »217
- Le fonds obligataire « LIGA-Pax-K-Union »218
b. Fonds solidaires219
- Profil prudent219
- Profil équilibré220
- Profil dynamique220
2. Titres obligataires220
3. Actions221
§ 2. - Contrats financiers221
Section 2. Autres services
222
Chapitre III. Innovations récentes223
Section 1. La finance sociale
223
§ 1. - Les contrats à impact social (CIS)223
§ 2. - Les obligations vertes224
§ 3. - Investissement immobilier224
§ 4. - Les bourses sociales224
§ 5. - Le capital investissement social225
Section 2. Autres
226
§ 1. - La cryptomonnaie226
§ 2. - Les ETF226
Synthèse de la troisième partie228
Conclusion229
Annexes
Annexe A. Chartes éthiques et financières
231
A.1. Principes financiers oecuméniques231
A.2. Principes financiers éthiques catholiques245
A.3. Principes financiers éthiques protestants252
Annexe B. Dix extraits du Nouveau Testament
268
B.1. Les deux débiteurs (Luc 7:41-43)268
B.2. Le riche insensé (Luc 12:16-20)268
B.3. La perle de grand prix (Matthieu 13:45-46)268
B.4. L'homme riche et le pauvre Lazare (Luc 16:19-31)268
B.5. Les dix vierges (Matthieu 25:1-13)269
B.6. Les talents (Matthieu 25:14-30)269
B.7. Les ouvriers de la vigne (Matthieu 20:1-16)270
B.8. L'intendant infidèle (Luc 16:1-13)271
B.9. Le trésor caché (Matthieu 13:44)271
B.10. Rendez à César (Luc 20:20-26)271
Annexe C. Documents divers
273
C.1. Le patenôtre de l'usurier273
C.2. Somme Théologique, Thomas d'Aquin (extrait)274
C.3. Poèmes éthico-financiers275
Annexe D. Glossaire des termes et expressions nouvelles
277
Bibliographie279
Index289