Souffrance au travail dans les grandes entreprises
Partie I - Aspect essentiellement juridique
Chapitre 1 : Souffrance au travail et suicide
Delga Jacques
15
Introduction15
I - Des causes de la souffrance et du suicide des salariés au
travail
15
A - La perte de repères des salariés ou «de l'impact d'une éthique
anglo-saxonne»17
B - La perte de repères des dirigeants ou «de l'impact d'une corporate
governance mal assimilée»20
C - La formation de nos élites dirigeantes21
II - La reconnaissance juridique du suicide du salarié en tant
qu'accident de travail
23
A - Présomption ou absence de présomption d'accident de travail
en cas de suicide24
B - Caractéristiques du suicide en tant qu'accident de travail (ou
«les modalités de preuve du suicide en tant qu'accident de travail»)29
III - Propositions : De quelques mesures pour limiter ou
prévenir la souffrance et le suicide au travail
34
A - Pour la prise en compte de la situation de proximité34
B - Pour une nouvelle approche du travail, du management et de la
Mondialisation35
Chapitre 2 : Souffrance au travail et stress
professionnel
Sellier Florian et Sedrati Nazeha
39
Introduction40
I - La reconnaissance du stress par le juge en tant qu'accident
du travail
40
A - La reconnaissance progressive du stress en tant qu'accident du
travail40
B - Un régime du stress professionnel favorable au salarié développé
par la Cour de cassation40
II - L'avancée vers une reconnaissance juridique plus
«officielle» du stress au travail
49
A - La vision européenne de la question du stress au travail49
B - La percée de la vision européenne en France51
III. La nécessaire intervention du législateur face à un régime
Inadapté
51
A - Un régime encore inadapté54
B - La nécessité d'une législation plus concrète56
Chapitre 3 : Souffrance au travail et harcèlement
moral
Delga Jacques et Rajkumar Abiramy
59
Introduction59
Préambule «Sources et fondement juridique évolutif de la notion de harcèlement
moral. Apparition de la notion de harcèlement moral dans notre droit»60
I - Les éléments caractéristiques du harcèlement moral aujourd'hui
au regard du code du travail
62
A - La notion d'agissements répétés selon le code du travail63
B - L'objet ou l'effet des agissements doit être la dégradation des
conditions de travail70
C - L'indifférence de l'intention de nuire : Vers une reconnaissance du
harcèlement stratégique depuis 200972
D - La charge de la preuve facilitée et le contrôle de la qualification du
harcèlement moral par la Cour de cassation74
II - Les protagonistes du harcèlement moral
78
A - Auteurs et complices du harcèlement moral78
B - Victimes et témoins du harcèlement moral82
III - Prévention, sanction et réparation du harcèlement moral
88
A - L'obligation de prévention du harcèlement moral : «Une obligation
de résultat à la charge de l'employeur»88
B - La responsabilité et la répression en cas de harcèlement moral90
Chapitre 4 : Souffrance au travail et harcèlement
sexuel
Meheni Saïda
99
I - Une prohibition limitée par les contours de la définition
102
A - Un principe d'interdiction pour des conditions de qualification102
B - Nature et diversité des modes de répression du harcèlement
sexuel106
C - Identification du comportement prohibé et office du juge108
II - La protection juridique de la victime au moyen des éléments de
réponse au harcèlement sexuel
111
A - Encadrement de la situation postérieure à la commission des actes
de harcèlement114
B - Les moyens d'action judiciaire du salarié plaignant114
C - L'ouverture d'une action en responsabilité contre l'employeur pour
la réparation du préjudice subi par le salarié115
III - Propositions : la nécessité d'une amélioration
des mécanismes de prévention
116
A - Pour un rôle effectif des acteurs internes et externes à l'entreprise
en matière de détection du harcèlement sexuel116
B - Pour une véritable conformité par rapport au dispositif
communautaire de lutte contre le harcèlement sexuel117
C - Pour la promotion de l'égalité professionnelle entre hommes
et femmes : débat de fond et changement des mentalités sexistes118
Chapitre 5 : Souffrance au travail et corporate
governance
Bien Fabrice
123
Introduction123
I - Des risques légalement pris en compte
126
A - Les risques psychosociaux en droit du travail126
B - Les risques psychosociaux en droit des sociétés132
II - Des dispositions peu efficaces en pratique
141
A - Une jurisprudence abondante142
B - La mise en échec des dispositions prévues par le Code de
Commerce151
Conclusion158
Chapitre 6 : Souffrance au travail en cas
de handicap
Mananga Francisco
159
Introduction159
I - Le travailleur porteur d'un handicap dans un
environnement professionnel dégradé
161
A - «Souffrance au travail» et «handicap» : Des notions pleines
de sens161
B - Travailleur porteur d'un handicap : Sujet potentiellement
vulnérable164
C - Un travailleur dont la souffrance au travail peut être accentuée
par l'état de vulnérabilité168
II - La position de l'entreprise face au handicap du travailleur
169
A - Des positions divergentes et parfois ambiguës169
B - Répondre à l'obligation générale de sécurité des travailleurs173
III - Les actions pouvant être mises en oeuvre au bénéfice du
travailleur handicapé et de l'entreprise contribuant à l'atténuation
de la souffrance au travail
175
A - Soutiens divers au recrutement et au maintien dans l'emploi
du travailleur handicapé176
B - Aides permettant aux entreprises de faire face aux charges
connexes liées à l'emploi du travailleur handicapé177
C - L'aménagement des postes de travail et sensibilisation du
Personnel178
Partie II - Aspect essentiellement médical,
psychologique, psychanalytique
Chapitre 7 : Douleurs chroniques, souffrance et
comportement suicidaire en milieu professionnel :
du comportement cellulaire au comportement de
population ou théorie de la résonance : implication
de l'interface stress-système nerveux-système
immunitaire
Marc Sorel
187
Introduction187
A - Douleur aiguë, douleur chronique et souffrance189
B - Stress : physiologie et dysfonctionnement190
C - Harcèlement ou mécanisme de stimulation répétée190
D - Immunité et auto-immunité : de la Physiologie à la Pathologie191
E - Inflammation et auto-inflammation191
F - Les cytokines192
G - Stress-Système Nerveux-Système immunitaire : marqueurs
et médiateurs communs de cette inter-relation192
H - Mémoire attentionnelle, douleurs et conséquences sur le
comportement social : implication du stress et du système
immunitaire199
I - Céphalées chroniques quotidiennes ou lombalgies chroniques : deux
exemples de pathologies douloureuses chroniques fréquemment
observés en milieu professionnel201
J - Principe de traitement206
K - Conclusion207
Schémas213
Chapitre 8 : Angoisse de la mort et quantification
du lien social
Laurent Eric
219
I - L'angoisse de mort et la quantification du lien social
219
II - Le travail, avec ou sans corps
219
III - Trois exemples du retour des corps : Toyota, France-Telecom,
Renault
223
IV - La mort par la douce contrainte du chiffre optimum
pour tous
228
Chapitre 9 : Diabète et souffrance au travail
«travailler avec une maladie chronique»
Avril
Carole, Vexiau Patrick et Raymond Gerard
235
Introduction235
I - Le diabète, maladie chronique
236
1.1 - Maladies chroniques au travail236
1.2 - Qu'est-ce que le diabète ?237
1.3 - Vivre avec un diabète239
1.4 - Les risques éventuels du diabète au travail240
II - Les causes de souffrance au travail
241
2.1 - L'entrée dans la vie professionnelle241
2.2 - Le diabète au cours de la vie professionnelle247
2.3 - La découverte du diabète en entreprise249
III - Le diabète est-il un handicap ?
250
IV - Propositions/Actions
251
V - Conclusion
253
Partie III - Aspect essentiellement
sociologique ou journalistique
Chapitre 10 : Souffrance au travail dans le secteur
high tech
Burger Clarisse
257
Chapitre 11 : Incidence de la formation des
managers sur la souffrance au travail
Devic Aube-Violaine
271
Introduction271
I - Des managers considérés à la fois comme harceleurs et victimes
de violence au travail
272
A - Définition des managers272
B - Le malaise grandissant des managers273
II - La formation au management, mère de tous les maux ?
276
A - Les Grandes Ecoles, responsables de la crise ?276
B - Des entreprises valorisant les savoir-faire au détriment du
savoir-être278
C - L'oubli fréquent de la dimension culturelle du management,
autant de la part des entreprises que des formations au
management278
III - Propositions : repenser la formation au management pour
reconstruire l'entreprise, sans souffrance
280
A - Redessiner le rôle du manager au sein de l'entreprise280
B - Apprendre le management autrement281
Liste des auteurs ayant participé à la réalisation de ce livre287