La terre dans le monde lointain : anthropologie, droit, géographie

Auteur(s) :

Chouquer, Gérard (1948-....) Découvrir l'auteur

Éditeur(s)
- Errance
Date
- 2010
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (352 p.) : illustrations en noir et blanc ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
Lieu
- Rome
ISBN
- 978-2-87772-426-5
Indice
- 937.1 Civilisation de la Rome antique
Quatrième de couverture
- La Terre dans le monde romain
  anthropologie, droit, géographie
  Cet ouvrage aborde les questions de fond pour comprendre ce qu'est le rapport à la terre dans le monde romain. Quels sont les différents statuts juridiques du sol, en Italie et dans les Provinces romaines ? Quelles sont les formes de la fiscalité foncière ? Quels rapports faut-il voir entre la technique des arpenteurs et les questions juridiques et sociales posées par la colonisation ? Comment a-t-on tenté de répondre à Rome à la contradiction existant entre l'enregistrement cadastral supposé fixe et l'instabilité normale des situations agraires et environnementales ? Comment a-t-on organisé l'espace agraire ? L'exposé de ces problèmes conduit l'auteur à observer qu'il existe un rapport social et spatial fondamental, qu'il nomme « fondiaire », pour traduire toute la richesse de la notion de fundus.
  Une base indispensable pour étudier la terre dans le monde romain, pour fixer le sens des termes, pour passer de l'espace agraire à l'espace social.
Tables des matières
- - La terre dans le monde romain : anthropologie, droit, géographie
  - Gérard Chouquer
  - Imprensa da l'Universidade de Coimbra
  - Coimbra university press
  - Introduction17
  - Première partie
    Anthropologie juridique et historique21
  - Chapitre 1
    Les situations historiques : généralités modernes et anciennes23
  - La pluralité des situations de droit à l'époque moderne et contemporaine 23
  - La notion moderne de propriété 26
  - Les sources romaines de la propriété dans le Code civil français 26
  - Les formes de la propriété dans le droit anglais d'époque moderne 28
  - Le cas des régimes fonciers avec livre ou registre foncier 29
  - Les concepts nés des politiques coloniales et domaniales 31
  - Un emprunt à Rome : la domanialité « publique » 31
  - Suzeraineté médiévale 31
  - Le vocabulaire technique des arpenteurs du Moyen Âge 33
  - Domanialité et res nullius chez Thomas More 34
  - En Amérique centrale : entre domanialité et encomienda 35
  - La propriété « par le haut » et la propriété « par le bas » 36
  - Caractéristiques principales des politiques foncières coloniales du XIX^e s. 37
  - Traditions nationales et politiques coloniales 39
  - Les bases anthropologiques des politiques foncières coloniales 40
  - La propriété « par le haut » liée à une procédure d'immatriculation 41
  - L'appropriation de la suzeraineté dans les colonies anglaises d'Afrique 41
  - L'immatriculation dans les colonies françaises 43
  - La propriété « par le haut » liée à une immatriculation et à une division des terres présumées vacantes 43
  - Domaine public et township nord-américain 43
  - Le système de l'Act Torrens 44
  - Le sort historique du régime foncier de l'immatriculation 45
  - Le cadastre moderne : où et quand ? 46
  - Une ambiguïté 46
  - Le cadastre entendu comme enregistrement exhaustif du foncier 46
  - Le cadastre entendu comme estimation uniquement foncière du patrimoine 47
  - Variations modernes 48
  - Pourquoi l'Angleterre n'a-t-elle pas de cadastre ? 48
  - France et Italie 49
  - Les Etats germaniques 49
  - La définition actuelle 50
  - L'invention d'une nouvelle extension de cadastre en Suisse en 2009 51
  - La porte ouverte à des changements juridiques majeurs 52
  - Conclusion 52
  - Chapitre 2
    Anthropologie de l'espace agraire à l'époque romaine55
  - L'espace entre analogisme et formalisme 55
  - Les analogies et les correspondances : la pratique courante des arpenteurs 55
  - Analogies métrologiques : établir des tables de correspondances 56
  - Analogies corporelles : l'espace à la mesure du corps 56
  - Analogies alphabétiques : les lettres et les bornes 57
  - Analogies naturelles et planimétriques : considérer les éléments de la nature ou de la planimétrie comme des bornes 58
  - Analogies iconographiques : les marques des bornes 59
  - Analogies phonétiques : l'étymologie de territoire 59
  - Le vocabulaire de l'analogisme méthodologique chez les arpenteurs 60
  - Le vocabulaire de la comparaison 60
  - Le vocabulaire du passage et du transfert 60
  - Le vocabulaire de l'observation et de l'exemplarité 61
  - Les termes généraux : liens et jonctions entre les êtres 63
  - Les caractères généraux de l'analogisme des arpenteurs 66
  - La signification du formalisme 69
  - La géométrie : La signification de la limitation et de la forma 70
  - La mise en oeuvre d'une visée abstraite 72
  - Une relation entre quadrillage et égalité ? 73
  - Ce que signifie la capacité à reproduire le réel sur un plan : la forma74
  - Le rapport entre la citoyenneté et la cadastration 76
  - Conclusion : ratio et analogie78
  - Chapitre 3.
    Le rapport social et spatial « fondiaire »83
  - Théorie du « foncier » 83
  - La théorie des maîtrises foncières et fruitières 83
  - L'élaboration progressive de la théorie 84
  - La distinction espace/ressources 89
  - Les travaux de l'anthropologie sociale 90
  - Le foncier comme rapport socio-spatial 90
  - L'invention d'une structure sociale et locale : le fundus 92
  - Une insatisfaisante réduction moderne 93
  - Un exercice de généalogie des idées 93
  - Bilan critique 95
  - - La réduction à la question du grand domaine95
  - - La réduction à la question de la villa95
  - - La réduction du domaine à un pavage isotrope95
  - Le fundus comme structure de base du rapport socio-spatial romain96
  - Unité de base du patrimoine, aussi bien rural qu'urbain 96
  - Exploitation agricole, fondatrice de la richesse 98
  - Assiette domaniale et fiscale censitaire 98
  - Circonscription ou ressort, identifié par un nom 99
  - Partie de l'ager publicus qu'on peut acquérir100
  - Modèle agronomique 101
  - Contours et limites du rapport social fondiaire 102
  - La rente fondiaire 102
  - Réévaluer la place et le rôle des « intermédiaires » : possessor, manceps103
  - Evaluer la précarité spatiale et temporelle de la possession du sol 104
  - Les échelles de médiation du rapport fondiaire 102
  - - Locus104
  - - Vicus, mons, pagus105
  - Fundus et « administration publique » 107
  - Les formes intersécantes du rapport socio-spatial 107
  - Le pastoralisme 108
  - Le pastoralisme est associé à une crainte 108
  - Les catégories juridiques encadrant le pastoralisme 110
  - Le contrôle de l'eau 110
  - La route comme vecteur de la colonisation 111
  - Le territoire, la pertica, l'ager, la préfecture115
  - La modélisation de Siculus Flaccus 115
  - La modélisation de Frontin 116
  - L'exemple de Bénévent 117
  - Le cas des assignations d'Orange 118
  - Les formes intégratives du rapport social et spatial 118
  - L'unité civique repose en partie sur le rôle médiateur de la fiscalité fondiaire 118
  - L'inscription de Sens 119
  - L'inscription de Trinitapoli 119
  - La liste de Volcei 120
  - Cette médiation repose sur une pratique généralisée de l'affermage et de la garantie 120
  - La diffusion du droit latin et des institutions municipales 121
  - Deuxième partie
    La terre à Rome, entre droit et arpentage125
  - Cahier couleur 128
  - Chapitre 4.
    La terre dans la législation et la politique romaines137
  - Une infinité de classements et d'oppositions 137
  - Les sources de la diversité à l'époque romaine 137
  - Diversité des droits sur le sol à l'époque romaine 138
  - Les trois plans onto-juridiques 138
  - Le sol et les droits 139
  - Inadaptation des catégories modernes de droit privé et de droit public 139
  - Des catégories complémentaires entre elles : droit romain, droit latin 140
  - Les bases juridiques 141
  - La terre est une chose corporelle et d'espèce 141
  - Le rapport des formes de la « propriété » avec les questions gromatiques 142
  - - Le dominium ou « propriété » civile ou quiritaire142
  - - La possession bonitaire ou prétorienne144
  - - La possession provinciale de la terre publique144
  - - Le sens du mot proprietas dans les controverses agraires des I^er-II^e s.147
  - - L'évolution du sens du terme proprietas au Bas-Empire148
  - Les domaines impériaux et la res privata149
  - Le statut des terres dans les cités restées libres : la « propriété pérégrine » 150
  - Modes d'acquisition du dominium151
  - Les modes volontaires de transmission des biens entre personnes privées de droit romain 151
  - La traditio, un mode commun entre citoyen et non citoyen151
  - Modes d'acquisition issus de l'ager publicus151
  - Généralités sur l'ager publicus151
  - - L'assignation152
  - - La vente des terres questoriennes ( agri quaestorii ou agri (publici) empti)154
  - Les droits découlant de la locatio-conductio154
  - L'occupation 155
  - Définition 155
  - Trois formes historiques différentes de l'occupatio156
  - Les raisons de l'intérêt pour l'ager publicus162
  - Les catégories gromatiques ou conditions des terres 163
  - La présentation de Frontin 163
  - La logique d'Hygin Gromatique 164
  - Le tableau des terres limitées selon Frontin et Hygin 167
  - La présentation du Pseudo-Agennius 168
  - La conception de Siculus Flaccus et d'Hygin 169
  - Discussion 171
  - Un essai de typologie 171
  - La reconstitution d'un récit des origines de la limitation 172
  - Archéologie des savoirs modernes 172
  - La fabrication d'un collecteur : « limitation » = propriété privée = origines 172
  - L'origine étrusque de la discipline des agrimensores175
  - La limitation est le produit d'une opération religieuse 175
  - L'idée de destruction rituelle 175
  - L'origine primitive de la centuriation par rapport aux autres formes de limitation (scamnation, strigation par exemple) 176
  - La dégradation juridique de l'assignation dans les provinces 177
  - La question de la valeur morale égalitaire de la mesure 178
  - Archéologie des savoirs antiques 178
  - Préliminaires 179
  - « La terre entre le clan, la gens et la tribu » 179
  - Quatre objections de fond 180
  - Une tendance actuelle : dissocier les termes du collecteur hypertrophié 182
  - Chapitre 5.
    La fiscalité fondiaire et la fiscalité vectigalienne185
  - La fiscalité de l'ager publicus 185
  - Dans l'ager publicus divisé et assigné185
  - Selon les déclarations des possesseurs avec contrôle de leur validité 185
  - La mesure par l'extrémité du territoire public vectigalien 186
  - Le cas de la quadratura selon Hygin Gromatique187
  - Les vectigalia sur l'ager publicus engagé contre service rendu187
  - La forma censualis, le pagus, le mons et le fundus 188
  - Le principe 188
  - Comment ce mode apparaît-il dans les textes gromatiques ? 189
  - En Italie 191
  - Dans les provinces 193
  - Les unités du recensement : pagus, mons, fundus, ager, villa, praedium194
  - Le pagus et l'entretien des voies 194
  - Assignation complémentaire dans un pagus195
  - Les limites du pagus195
  - Le pagus : une innovation de l'époque d'Auguste ou du dernier siècle de la République ?197
  - Rapports entre centuriation et forma censualis : changer de perspective 197
  - La notion de continuité du sol 200
  - Le principe 200
  - Le vocabulaire de l'estime et de la comparaison 200
  - Continuatio soli et continua possessio201
  - Comparatio201
  - Similitudo/dissimilitudo202
  - Conclusion sur les classes de sol 202
  - La fiscalité aux IV^e et V^e s. 203
  - Le tributum soli et le tributum capitis203
  - Un débat sur la nature de l'impôt 204
  - Un mode de perception original 204
  - Existe-t-il une trace de cette réforme dans le corpus gromatique ? 206
  - Que devient la fiscalité vectigalienne ? 207
  - L'abandon des terres (agri deserti) et la coercition fiscale 208
  - La vision classique 208
  - La contributio des fundi et le phénomène des désertions au début du II^e s209
  - Diversification des situations 210
  - Les textes se rapportant explicitement aux terres publiques 210
  - Abandonnées ou reconquises ? 211
  - Eléments pour une lecture diversifiée des textes 212
  - Chapitre 6.
    Techniques d'arpentage et d'enregistrement215
  - Les notions fondamentales de l'enregistrement cadastral antique 215
  - La ligne, le limes et les bornes 215
  - La preuve 216
  - La notion de preuve 216
  - Le modèle, la norme et les écarts 216
  - Les différentes missions des arpenteurs 217
  - Assigner des terres à des colons 217
  - Restituer les formae ou plans cadastraux, notamment à l'occasion d'opération de révision de la fiscalité sur les loca publica (restitutio formarum)217
  - Effectuer la délimitation et le bornage des territoires et leur révision, notamment en cas de conflit (terminatio, depalatio) ; effectuer la segregatio locorum218
  - Effectuer la separatio fundorum et établir la liste des domaines ou forma censualis, ainsi que leur contribution fiscale219
  - Dresser la carte des aqueducs et des prises d'eau dans les terrains irrigués 219
  - Codifier l'information cadastrale et administrative pour en permettre la gestion, soit sous forme de listes, soit sous forme de cartes et graphiques 219
  - Juger des affaires qui entrent dans le champ des controverses agraires 219
  - Effectuer des rapports d'expertise pour le juge ordinaire ou pour l'administration 220
  - Rédiger des commentaires pour la transmission de l'information et faciliter les missions sur le terrain 220
  - Aspects techniques de l'arpentage et du référencement de la terre 220
  - Niveaux intermédiaire et sous-intermédiaire 220
  - Le référencement par la limitation et les unités intermédiaires nommées centuries 221
  - Le mode d'enregistrement des lots 221
  - Le référencement par la limitation et les unités intermédiaires nommées strigae et scamna222
  - La délimitation des lieux et des territoires 224
  - Une activité qui se situe à la fois au niveau fondiaire et territorial : la segregatio locorum224
  - Définition de la segregatio locorum224
  - La technique de la finitio 226
  - La définition et la visée du périmètre dans la finitio more arcifinio226
  - Comment procède l'arpenteur pour délimiter un territoire ou un domaine ? 226
  - La méthode de finitio ou de determinatio227
  - La finitio more arcifinio228
  - La définition de l'orientation des segments de limite irrégulière 231
  - Les modalités complémentaires du référencement : pedatura, systèmes de lettres, casae litterarum 234
  - La pedatura dans les notices du Liber coloniarum234
  - Définition 234
  - Liste des occurrences 235
  - Ces listes appellent quelques commentaires 236
  - Les listes-types de pedatura237
  - Les systèmes de lettres dits « lettres isolées » ou « remarquables » (singulares)238
  - Expositio terminorum, 362-364 La238
  - La liste des litterae singulares, 357-358 La 239
  - Lettres particulières ou qui se rapportent à la province d'Etrurie 239
  - Lettres particulières ou qui se rapportent à divers territoires en Italie 240
  - Lettres particulières qui se rapportent à divers lieux 240
  - Lettres particulières qui se rapportent à l'Afrique 240
  - Listes de lettres désignant des domaines ou Casae litterarum240
  - L'activité originale des auctores du IV s243
  - Arguments en faveur d'une transmission de savoirs et de pratiques plus anciens 244
  - La documentation cadastrale et fiscale, directe et auxiliaire 246
  - Le cas exceptionnel d'Orange 246
  - La forma censualis246
  - Les formae dites A, B et C247
  - Formae et documents planimétriques liés à l'établissement des plans et à la mesure des terres globalement mesurées250
  - 1. La forma agrorum d'une limitation centuriée251
  - 2. La forma d'une limitation scamnée ou strigée251
  - 3. La forma issue d'une révision (restitutio formarum)252
  - 4. Formae particulières : exemple des aqueducs253
  - 5. Abrégé graphique d'un territoire (certaines vignettes des traités gromatiques) 253
  - 6. Procentema253
  - Documents écrits liés aux formae254
  - 7. Commentaire du fondateur 254
  - 8. Liste des bénéficiaires de la sortitio254
  - 9. Scriptura255
  - 10. Paginae ou registre des adjudicataires du domaine public255
  - 11. Registre des subsécives : libri subsecivorum256
  - 12. Registre des bienfaits ou des faveurs : libri beneficiorum256
  - Documents écrits non liés à des formae256
  - 13. Libelli ou attestations, copies de décisions du Sénat ou de l'empereur et remis aux bénéficiaires256
  - Documents liés aux fundi, domaines ou circonscriptions fiscales à base domaniale256
  - 14. Forma censualis256
  - 15. Obligatio praediorum256
  - Liés à l'administration centrale de l'Empire 256
  - 16. Décrets impériaux fixant le fonctionnement du cens par pagi 256
  - 17. Liber regionum : abrégé administratif général, rangé par province et par cité257
  - 18. Lois agraires ; lois coloniales 257
  - 19. Lois particulières en rapport avec la pratique d'arpentage 257
  - 20. Compilation de la jurisprudence 257
  - Liés à la technique de l'arpentage, du bornage et de la mesure 257
  - 21. Determinatio, depalatio, definitio ; segregatio locorum 257
  - 22. Paginae fundorum (fiches de domaines)258
  - 23. Camarsus ou Carmasus258
  - 24. Notae iuris (notes du droit)258
  - 25. Registre des opérations de mise à jour des bornages et des confins 259
  - 26. Listes de « domaines » 259
  - Listes techniques auxiliaires de l'archive juridique ou fiscale 259
  - 27. Instructions d'arpentage 259
  - 28. Liste des noms techniques des territoires 259
  - 29. Liste des noms techniques des limites 259
  - 30. Liste des noms techniques des pierres ou bornes 260
  - 31. Listes de mesures 260
  - Deux documents difficiles à définir 260
  - Le document de Vérone 260
  - Le document mentionnant Lacimurga261
  - Chapitre 7.
    La prise en compte de l'instabilité263
  - La question de la superposition des limitations 263
  - La question de l'enregistrement des mutations des terres 264
  - Les termes de la question 264
  - Les deux niveaux d'instabilité liée aux mutations 266
  - Les changements de la forme des terres : le cas de l'eau 267
  - Les sources 267
  - Les documents gromatiques : les textes des arpenteurs et les formae d'Orange267
  - La documentation juridique (selection) 269
  - La situation antique : une entrée par la jurisprudence 270
  - Le rôle des cours d'eau dans la délimitation des possessions et des fonds 271
  - Perturbations apportées par les changements de cours du fleuve 271
  - Formation de nouvelles îles 272
  - Du droit de renforcer sa rive 273
  - Cas des cours d'eau tombés dans l'assignation 274
  - Du débat entre juristes au débat d'arpenteurs 276
  - À l'origine, un débat de juristes sur la propriété, la possession et la procédure 275
  - Le débat d'arpenteurs 276
  - Effets sur la jurisprudence postérieure au II^e s. 277
  - Chapitre 8
    L'intervention de l'arpenteur dans le domaine du droit : les controverses agraires279
  - Généralités historiques sur les controverses agraires 279
  - Les responsa de Cassius Longinus sur l'alluvion : l'origine d'une des quinze controverses279
  - La composition analogique des controverses agraires 281
  - Analyse du contenu des 15 controverses agraires 285
  - Les controverses générales 285
  - Deux controverses générales préliminaires ou initiales 285
  - - 1. Controverse sur la position des bornes 285
  - - 2. Controverse sur l'alignement (rigor)287
  - Deux controverses générales matérielles légitimes 287
  - - 3. Controverse sur la limite (finis)287
  - - 4. Controverse sur le lieu (locus)290
  - Controverses de statut effectif 292
  - - 5. Controverse sur la mesure ou superficie mesurée 292
  - - 6. Controverse sur la propriété 297
  - - 7. Controverse sur la possession 302
  - - 8. Controverse sur les subsécives 303
  - - 9. Controverse sur l'alluvion 306
  - Controverses de statut injectif 309
  - - 10. Controverse sur le droit du territoire 309
  - - 11. Controverse sur les lieux publics 312
  - - 12. Les lieux laissés et les lieux exclus 315
  - - 13. Les lieux sacrés et religieux 316
  - - 14. L'eau de pluie 318
  - - 15. Les chemins 320
  - Conclusion générale325
  - Bibliographie331
  - Index341
  - Liste des figures357
Origine de la notice:
- BPI