Installations classées et émissions dans l'environnement
Tome 1 - Pollutions : air, eau, déchets
Gabriel Ullmann
Chapitre 1. Activités
11
1.1. Installations classées soumises à autorisation de toutes activités
(hors certaines activités sectorielles reprises dans ce guide)
13
1.1.1 Rejets dans l'AIR16
1.1.2 Rejets dans l'EAU47
1.1.3 Dépôts et déchets70
1.1.4 Prescriptions pour la réalisation d'études (dont études d'impact)70
1.1.4.1 Etudes pour les rejets dans l'air70
1.1.4.2 Etudes pour les rejets dans l'eau71
1.1.4.3 Etudes en matière de déchets71
1.2. Installations de combustion
74
1.2.1 Chaudières utilisées en postcombustion, moteurs et turbines à combustion
(relevant de la rubrique 2910 de la nomenclature ICPE)74
1.2.1.1 Rejets dans l'air76
A) Les valeurs des rejets à l'atmosphère des polluants classiques,
liés aux combustibles76
B) Les valeurs d'émission de polluants plus spécifiques78
1.2.1.2 Rejets dans l'eau78
1.2.1.3 Déchets et dépôts78
1.2.2 Chaudières présentes dans des installations existantes
de combustion79
1.2.2.1 Rejets dans l'AIR80
A) Les valeurs des rejets à l'atmosphère des polluants classiques, liés
aux combustibles80
B) Les valeurs d'émission de polluants plus spécifiques87
1.2.2.2 Rejets dans l'EAU87
1.2.2.3 Dépôts et déchets89
1.2.3 Chaudières présentes dans des installations de combustion nouvelles,
modifiées ou étendues90
1.2.3.1 Rejets dans l'AIR90
A) Les valeurs des rejets à l'atmosphère des polluants classiques, liés
aux combustibles90
B) Les valeurs d'émission de polluants plus spécifiques96
1.2.3.2 Rejets dans l'EAU96
1.2.3.3 Dépôts et déchets98
1.3 Carrières et installations de premier traitement des matériaux
de carrières
99
1.3.1 Rejets dans l'AIR99
1.3.2 Rejets dans l'EAU99
1.3.3 Déchets et dépôts99
1.4 Les cimenteries
100
1.4.1 Rejets dans l'AIR100
1.4.2 Rejets dans l'EAU102
1.4.2.1 Rejets en milieu naturel102
1.4.2.2 Rejets en station d'épuration collective103
1.4.3 Déchets et dépôts103
1.5 Les verreries et cristalleries
104
1.5.1 Rejets dans l'AIR104
A) Tous polluants hors NOx et SO2106
B) NOx108
C) SOx111
1.5.2 Rejets dans l'EAU113
1.5.2.1 Rejets en milieu naturel113
1.5.2.2 Rejets en station d'épuration collective118
1.5.3 Déchets et dépôts119
1.6 Les papeteries
120
1.6.1 Rejets dans l'AIR121
1.6.1.1 Dispositions générales121
1.6.1.2 Rejets atmosphériques123
1.6.2 Rejets dans l'EAU126
1.6.2.1 Dispositions générales126
1.6.2.2 Rejets en milieu naturel127
1.6.2.3 Rejets en station d'épuration collective133
1.6.3 Déchets et dépôts134
1.7 Les installations de refroidissement par dispersion d'eau
dans un flux d'air
135
1.7.1 Rejets dans l'AIR135
1.7.2 Rejets dans l'EAU135
1.7.3 Déchets et dépôts136
1.8 Les ateliers de traitement de surface
(hors rubrique ICPE n° 2565)
137
1.8.1 Rejets dans l'AIR138
1.8.2 Rejets dans l'EAU139
1.8.3 Déchets et dépôts141
1.9 Les ateliers de traitement de surface (rubrique ICPE n° 2565)
142
1.9.1 Rejets dans l'AIR142
1.9.2 Rejets dans l'EAU14(...)
1.9.3 Déchets et dépôts148
1.10 Les activités d'incinération de déchets urbains et industriels
(rubriques ICPE n° 322-4 et 167-c)
149
1.10.1 Rejets dans l'AIR150
1.10.2 Rejets dans l'EAU156
1.10.3 Déchets et dépôts159
1.11 Les activités de compostage de déchets ménagers et municipaux
(rubriques ICPE 322, 2170, 2260)
160
1.11.1 Rejets dans l'AIR162
1.11.2 Rejets dans l'EAU163
1.11.3 Dépôts et déchets166
1.12 Les activités de stockage de déchets non dangereux et dangereux
(rubriques ICPE 322 et 167)
168
1.12.1 Rejets dans l'AIR170
1.12.2 Rejets dans l'EAU171
1.13 Les activités de préparation et de conditionnement du vin
(rubrique ICPE n° 2251)
174
1.13.1 Rejets dans l'AIR174
1.13.2 Rejets dans l'EAU175
1.13.3 Dépôts et déchets180
1.14 Les activités relatives aux animaux et produits animaux
182
1.15 Les installations d'incinération de cadavres d'animaux
de compagnie
183
1.15.1 Rejets dans l'AIR184
1.15.2 Rejets dans l'EAU186
1.15.3 Dépôts et déchets189
1.16 Les installations de traitement de sous-produits d'origine animale
(rubrique ICPE 2730)
190
1.16.1 Rejets dans l'AIR191
1.16.2 Rejets dans l'EAU193
1.16.3 Dépôts et déchets197
1.17 Les installations de dépôts de sous-produits d'origine animale
(rubrique ICPE 2731)
199
1.17.1 Rejets dans l'AIR199
1.17.2 Rejets dans l'EAU200
1.17.3 Dépôts et déchets203
1.18 Les installations d'abattage d'animaux (rubrique ICPE 2210)
205
1.18.1 Rejets dans l'AIR206
1.18.2 Rejets dans l'EAU206
1.18.3 Dépôts et déchets210
1.19 Les établissements d'élevage
(bovins, volailles, gibiers à plumes et porcins)
213
1.19.1 Rejets dans l'AIR214
1.19.2 Rejets dans l'EAU214
1.19.3 Dépôts et déchets216
1.20 Les établissements d'élevage de lapins (rubrique ICPE n° 2110)
217
1.20.1 Rejets dans l'AIR218
1.20.2 Rejets dans l'EAU218
1.20.3 Dépôts et déchets219
Chapitre 2. Polluants
221
Acide borique224
Acide cyanhydrique (HCN)225
Acidité totale225
Alcalins226
Amiante226
Amines227
Ammoniac228
AOX (composés organo-halogénés)229
Azote231
Brome et composés234
Chlore et HCl235
CO (monxoyde de carbone)237
Composés organiques (dont COV)238
COT (carbone organique total)240
COV (composés organiques volatils)241
Cyanures241
Demande biochimique en oxygène (DBO5)244
Demande chimique en oxygène (DCO)247
Dioxines et furannes251
Fibres (sauf amiante)252
Fluor et HF (acide fluorhydrique)253
Formaldéhyde (formal) + Phénol255
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)256
Hydrocarbures totaux (HCT)257
Hydrogène sulfuré (H2S)260
Indice Phénol260
Matières en suspension totales (MEST)261
Métaux264
NH3275
NOx (oxydes d'azote)276
Phénol et indice phénol279
Phénol279
Phosgène280
Phosphine280
Phosphore total281
Poussières283
SOx (oxydes d'azote)286
Substances dangereuses pour l'environnement288
Sulfates289
Tributylphosphate289
Chapitre 3. Normes
291
3.1 Normes de mesurage de rejets dans l'AIR
298
3.2 Normes de mesurage de rejets dans l'EAU
328
Lexique
354