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Livre Le droit d'exposition des oeuvres graphiques et plastiques

par Mouron, Philippe (1982-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2013 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 346.1 MOU

Résumé : Le droit d'exposition est un nouvel élément du droit d'auteur permettant, depuis 2002, à l'auteur d'une oeuvre graphique ou plastique d'en autoriser ou d'en interdire l'exposition et d'en tirer une rémunération. L'ouvrage révèle les interrogations théoriques que le droit d'exposition projette sur les fondements même du droit d'auteur.

Livre Mode et droit

par Danet, Anaïs (1988-....) ; Badran, Syliane ; Deraedt, Chloé ; Almeida Kato, Mariana ; Centre de recherches juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (Reims, Marne) ; Association des doctorants en droit de l'Université de Reims ; Centre de recherche Droit et territoire (Reims, Marne).

Mare & Martin

2024 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 349 DAN

Résumé : Les contributions réunies offrent une vision globale et pluridisciplinaire de la relation entre la mode et le droit et soulèvent des questions complexes sur les codes vestimentaires, les limites à la liberté de créer, les droits de propriété intellectuelle, les droits fondamentaux, les droits des travailleurs ou encore l'environnement. ©Electre 2024

Livre Droit de l'art et des biens culturels

par Bandle, Anne Laure ; Renold, Marc-André

Helbing Lichtenhahn Verlag

2022 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 346 BAN

Résumé : Un ouvrage consacré aux lois en vigueur en France, en Europe et à l'international concernant la création, la découverte, l'acquisition, la protection ou encore la vente d'objets d'art et de biens culturels. ©Electre 2023

Livre Profession artiste plasticien

par Ramoul, Olivier (1964-....) ; Plateforme pour l'accompagnement juridique des acteurs culturels (Bègles, Gironde).

Eyrolles

2014 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 362(076) RAM

Résumé : Dans le mouvement actuel vers une plus importante professionnalisation, l'artiste plasticien est obligé de connaître les principaux rouages juridiques de son métier. Cet ouvrage a pour objectif de répondre aux principales questions relatives au statut de l'artiste plasticien : déclarer ses revenus à l'administration fiscale, les droits d'auteur, le partenariat avec des acteurs publics et privés.

Livre L'entreprise et l'art : colloque du CDA du 18 novembre 2016

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole

2017 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 347 MEN

Résumé : Réflexion sur les relations juridiques entre le monde de l'art et celui de l'entreprise. Habituellement, l'entreprise aborde l'art comme un marché qui lui permet une optimisation fiscale, notamment via le mécénat et les fondations. Les auteurs questionnent le droit relatif à la création artistique ainsi que les exigences liées au soutien du secteur artistique et à sa valorisation. ©Electre 2018

Livre Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image

par Battisti, Michèle

ADBS éd.

2009 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 350.84 BAT

Résumé : Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.

Livre Le faux en art et en droit

par Ducouloux-Favard, Claude (1930-....)

Lexis Nexis

2012 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 346.1 DUC

Résumé : Une présentation de la notion de falsification sous ses aspects artistiques et juridiques, étayée par des exemples d'affaires où des oeuvres d'art sont objets du contentieux.

Livre Droit de l'art

par Ferry-Maccario, Nicole ; Silhol, Olivier

Ellipses

2014 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 346.1 FER

Résumé : Présente à travers des synthèses et des études de cas concrets, les bases du droit de l'art : statut juridique de l'oeuvre d'art, cadre légal de la vente d'oeuvre d'art, transmission successorale, etc. ©Electre 2014

Livre Patrimoine et oeuvres d'art : questions choisies

Larcier

2016 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 340 DER

Résumé : Cet ouvrage d'ingénierie patrimoniale aborde la question de l'acquisition, de la détention et de la transmission des objets précieux et des collections. ©Electre 2016

Livre Entre opéra et droit

par Touzeil-Divina, Mathieu (1976-....) ; Stirn, Bernard (1952-....) ; Rousset, Christophe (1961-....)

LexisNexis

2020 -

  • Disponible - A partir du 25 août 2025 - 346.1 TOU

Résumé : Une présentation de la rencontre entre les mondes lyrique et juridique autour de douze thèmes illustrés par des documents inédits, des portraits, des témoignages, des analyses de contentieux lyriques ou encore des exposés du droit dans des livrets d'opéra. ©Electre 2020

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