Contrats du monde de l'art

[1] artiste peintre, sculpteur, plasticien . 4^e édition

Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, Internet, association, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc.

Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.

Pour chaque contrat, l'auteur :

• explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés,
• déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel,
• donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
• fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.

Cette 4^e édition mise à jour intègre la récente réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.