Festivals de spectacles vivants : enjeux, territoires, organisation
Bénédicte Dumeige
Jean-Louis Patheiron
territorial
Préambule9
Partie 1
Aperçu sur les festivals en France
I ¤ Historique
13
A - Les pionniers13
B - L'explosion des années 198014
1. Les premières lois de décentralisation14
2. L'éclatement des frontières de l'art et l'émergence de nouvelles disciplines14
C. - Les principales mutations15
1. L'émergence et le développement de l'interdisciplinarité voire de la transdisciplinarité15
2. La migration des propositions artistiques vers l'espace public extérieur16
3. La création de manifestations par des collectivités territoriales16
4. Les changements d'échelle territoriale16
5. Des prolongements sur l'année complète17
6. La fragilisation de certaines organisations17
7. Des disparitions de festivals17
II ¤ Approche de définition
18
A - La définition des dictionnaires18
1. Dictionnaire de langue française par Émile Littré (édition 1863-1877)18
2. Dictionnaire en ligne Larousse (2011)18
3. Définition du dictionnaire Petit Robert (édition 2013)18
B - Comment définir un festival ?19
1. L'unité de temps19
2. L'unité de lieu19
3. L'unité d'action/programmation19
Partie 2
Concevoir un festival : les éléments à prendre en compte
I ¤ L'étude de faisabilité
23
A - Le recensement des acteurs et des projets du territoire23
B - Définition des objectifs de la manifestation23
C - Détermination de l'axe artistique24
D - Le rayonnement attendu de la manifestation24
1. Le rayonnement local25
2. Le rayonnement départemental/régional25
3. Le rayonnement interrégional/national25
4. Le rayonnement international26
E - La période dans l'année26
F - La dimension de l'événement27
G - Les lieux de représentations27
1. Les lieux du spectacle vivant27
2. Les lieux du patrimoine27
3. Le plein air et l'espace public28
H - Les publics ciblés29
I - La politique tarifaire32
J - Le budget prévisionnel33
II ¤ Le choix d'un mode de gestion
36
A - L'association loi 190136
B - Les modes de gestion publics des festivals37
1. De la régie directe à l'établissement public38
2. L'établissement public de coopération culturelle38
3. Les sociétés publiques locales (SPL)39
C - L'externalisation : du simple marché à la délégation de service public40
1. La passation d'un marché de services pour la conception artistique du festival40
2. La délégation de service public40
Partie 3
Les équipes à constituer
I ¤ La mission de programmation : une fonction clé
45
A - Le directeur de la manifestation45
B - Le recours à un directeur artistique externalisé45
C - L'association d'un artiste à une édition de festival46
D - Le recours à des consultants de programmation ponctuels46
II ¤ La fonction administrative
47
A - La gestion financière et administrative47
B - La gestion du personnel (permanents et intermittents)47
C - La rédaction de documents47
III ¤ L'équipe de mise en oeuvre : les fonctions et les profils
48
A - Le directeur48
B - L'administrateur48
C - Le secrétaire général48
D - Le directeur technique48
E - Le responsable communication49
F - Le responsable développement des publics49
G - Le responsable de billeterie49
H - Le comptable49
1. Assure la comptabilité du festival49
2. Assure la gestion de la paie49
3. Assure les relations avec les organismes sociaux50
4. Assure le suivi des dossiers du personnel50
IV ¤ La place du bénévolat dans les organisations
51
A - Le pilotage du projet51
B - L'accueil des publics et des artistes en période de festival51
Partie 4
La stratégie de développement
I ¤ Les festivals acteurs à part entière du développement artistique et culturel
55
A - Le festival, accompagnateur des oeuvres et des artistes55
B - Le festival producteur ou coproducteur de spectacles55
C - Les résidences d'artistes, d'auteurs, de compositeurs55
D - Master class, académies, ateliers56
II ¤ Les festivals acteurs à part entière du développement territorial
57
A - Les actions de sensibilisation et pédagogiques57
B - Les rencontres avec le public57
C - Le développement local et l'accueil touristique58
III ¤ Stratégie marketing et communication
59
A - Le plan de communication59
B - Les supports de la communication59
1. La base de données du festival59
2. La plaquette programme et les tracts60
3. Le site Internet et les réseaux sociaux (community management)60
4. Les applications pour smartphone60
5. Les affiches61
6. Les calicots, kakémonos, panneaux, etc.61
C - Les relations publiques61
D - Les relations presse62
E - Conclusion62
IV ¤ La recherche de partenariats financiers
63
A - Les fonds publics64
B - Les sociétés civiles de gestion de droits d'auteur et de droits voisins, partenaires des festivals64
C - Les fonds privés66
1. Les dons des particuliers66
2. Le mécénat et le parrainage d'entreprise66
Partie 5
Organisation concrète : comment se structurer efficacement
I ¤ Les outils de gestion
71
A - Les projections prévisionnelles71
B - L'importance d'un suivi budgétaire et d'une analyse des coûts de fonctionnement72
1. Le contrôle de gestion72
2. Les saisies comptables72
3. L'établissement d'un tableau de bord de suivi budgétaire72
C - Le plan de trésorerie73
II ¤ La billetterie : réglementation et mise en oeuvre
74
A - Principe74
B - Présentation du billet74
C - Changement de place75
D - Comptabilité75
E - Billetterie informatisée75
F - Dématérialisation de la billetterie76
G - L'intérêt des systèmes informatisés76
H - La commercialisation des billets76
III ¤ Droits d'auteur et droits voisins, ce qu'il faut retenir
77
A - Les démarches à effectuer77
1. Pour les oeuvers musicales77
2. Pour les oeuvres dramatiques ou chorégraphiques77
B - Le calcul des droits78
C - Taux applicables78
D - L'enregistrement d'un spectacle : les droits voisins des artistes interprètes78
E - Et le droit à l'image ?79
F - Conséquences pour l'usage de photographies80
IV ¤ La gestion des risques : sécurité et assurances
81
A - La sécurité et l'accueil du public81
1. La sécurité des spectacles81
2. Les interlocuteurs compétents81
B - L'aménagement de sites temporaires82
V ¤ L'assurance annulation et les festivals
84
A - Cas de force majeure et cas fortuits84
1. L'indisponibilité des personnes indispensables au specttacle ou à l'événement84
2. Les intempéries pour les spectacles en plein air84
B - Montant de la prime85
VI ¤ Festival et développement durable
86
VII ¤ Acheter un spectacle : un modèle commenté de contrat de cession de droits de représentation
88
Partie 6
Petit vade-mecum réglementaire, social et fiscal
I ¤ L'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle
95
A - Trois catégories de licence sont prévues95
B - Les situations de dispense de licence d'entrepreneur de spectacle95
C - Des conditions personnelles à réunir96
D - Modalités de délivrance ou de retrait96
E - Des mentions obligatoires97
II ¤ Les conventions collectives applicables
98
A - Définition du secteur public98
B - Définition du secteur privé99
III ¤ L'engagement des artistes : une affaire complexe
100
A - L'intermittence : ce n'est pas un statut !100
B - Les contrats de travail101
C - Organisateurs non professionnels de spectacles : le guichet unique101
IV La TVA applicable aux spectacles : des règles spécifiques à connaître
103
A - Le principe d'un taux réduit de TVA pour les spectacles103
B - Le cas d'exonération103
C - La billetterie : les conditions d'application du taux super-réduit104
D - La TVA et les contrats du spectacle vivant105
1. Les contrats de cession de droits de représentation105
2. Situation des contrats de coréalisation105
E - Les établissements de spectacles avec consommation sur place106
F - Règles de taxe sur la valeur ajoutée applicables aux participations financières des coproducteurs.107
V ¤ La mobilité des artistes et l'accueil des artistes étrangers
108
A - L'évolution de la réglementation108
B - La détermination de l'employeur des artistes108
C - La procédure d'autorisation de travail109
1. L'artiste est salarié d'un entrepreneur de spectacles (ou d'un organisateur occasionnel) établi en France109
2. L'artiste est salarié d'un entrepreneur établi à l'étranger110
D - Règles à connaître en matière de cotisations sociales et fiscales110
1. En matière de sécurité sociale111
2. En matière d'assurance-chômage111
3. Retraite complémentaire et congés spectacles111
4. Du point de vue fiscal : la retenue à la source112
Synthèse : Les festivals du spectacle vivant en trois grandes étapes115
Conclusion117
Annexes
Annexes I - Fiches monographiques de festivals121
Circa, festival du cirque actuel Auch (Gers)121
Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis, Bagnolet123
Festival de Saintes (Charente-Maritime)124
Septembre musical de l'Orne125
Momix, Festival international jeune public à Kingersheim (Haut-Rhin)126
Les Erockéennes de Belfort (Territoire de Belfort)127
Le Festival du Nombril, (Le Nombril du Monde, Pougne-Hérisson, Deux-Sèvres128
Mômes en Folie, Festival jeune public de l'agglomération de Saumur (Maine-et-Loire)129
Blues Passions, Le festival de Blues de Cognac (Charente)130
Annexe II - Modalités d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacles131
Bibliographie133