Construire le débat d'orientation budgétaire

Auteur(s) :

Clérembaux, Joël (1953-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Un ouvrage de synthèse illustré d'exemples concrets pour élaborer et organiser un débat d'orientation budgétaire. Il décline le contexte législatif et réglementaire, les analyses économiques et financières du contexte national et local, puis propose une analyse de la loi de finances. Enfin, le budget selon la nomenclature M14 est présenté. ©Electre 2021

Éditeur(s)
- Territorial
Date
- 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (88 p.) : illustrations en noir et blanc ; 21 cm
Collections
- Les essentiels
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-1843-1
Indice
- 352.12 Administration régionale, collectivités locales
Quatrième de couverture
- Construire le débat d'orientation budgétaire
  L'action des collectivités territoriales est très largement conditionnée par l'adoption et l'exécution du budget : le débat d'orientation budgétaire constitue la première étape, obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, du cycle budgétaire annuel.
  Cet ouvrage synthétique, après avoir défini les contextes législatif et réglementaire dans lesquels s'inscrit le débat d'orientation budgétaire, précise quelles sont les analyses économiques et financières qui lui servent de cadre.
  Les contenus du document destiné à nourrir le débat sont largement exposés, en ce qui concerne les éléments économiques, sociaux et financiers ainsi que les analyses prospectives réalisées à l'aide des ratios définis par l'instruction comptable M14.
  De très nombreux exemples concrets, issus des données d'une commune de 75 000 habitants située dans le Sud-Est de la France, des tableaux synthétiques et des graphiques illustrent cet ouvrage, qui constitue une véritable boîte à outils pour l'élaboration et l'organisation du débat d'orientation budgétaire.
Tables des matières
- - Construire le débat d'orientation budgétaire
  - 3e édition
  - Joël Clérembaux
  - Territorial éditions
  - Introduction p.7
  - Partie 1
  - Le contexte législatif et réglementaire
  - Chapitre I
  - L'obligation d'instaurer un débat d'orientation budgétairep.11
  - A - Les dispositions du CGCTp.11
  - 1. Une formalité substantiellep.11
  - 2. Les collectivités concernéesp.12
  - 3. Le changement de strate démographiquep.12
  - B - La consistance du débatp.13
  - 1. Le contenu de la note de synthèsep.13
  - 2. Les grandes lignes du débatp.16
  - C - Le débat d'orientation budgétaire dans le cycle budgétairep.18
  - 1. Le principe de l'annualité budgétairep.18
  - 2. Le calendrier d'élaboration du budgetp.18
  - 3. Le délai de deux moisp.19
  - Chapitre II
  - L'organisation du débatp.21
  - A - Le DOB et le règlement intérieurp.21
  - 1. Le cas du renouvellement des assemblées délibérantesp.21
  - 2. Les dispositions du règlement Intérieurp.23
  - B - La délibérationp.23
  - Partie 2
  - Les analyses économiques et financières
  - Chapitre I
  - Les contextes national et localp.27
  - A - La situation économique nationalep.27
  - 1. Le produit intérieur brutp.27
  - 2. L'inflationp.28
  - 3. La consommation des ménagesp.29
  - 4. Les taux d'intérêtp.30
  - B - La situation économique localep.31
  - 1. La population par sexe et par âgep.31
  - 2. Le lieu de résidence un an auparavantp.31
  - 3. L'ancienneté d'emménagement dans la résidence principalep.32
  - 4. La catégorie socioprofessionnellep.32
  - 5. Activité et chômagep.33
  - 6. Distance domicile-travailp.34
  - 7. Taille de l'habitation principalep.34
  - 8. L'équipement automobilep.35
  - 9. Les entreprises par secteur d'activitép.35
  - 10. L'évolution du nombre d'entreprisesp.36
  - 11. L'hébergement hôtelierp.37
  - Chapitre II
  - L'analyse financière et la loi de financesp.39
  - A - Les analyses financièresp.39
  - 1. Les principes de l'analyse financièrep.39
  - 2. Les outils de l'analyse : les ratiosp.39
  - B - Les analyses rétrospectives et prospectivesp.49
  - 1. L'analyse rétrospectivep.49
  - 2. L'analyse prospectivep.57
  - C - Les incidences de la loi de financesp.62
  - 1. Les concours financiers de l'Étatp.62
  - 2. Les mesures fiscalesp.67
  - Partie 3
  - Le projet de budget soumis au débat d'orientation
  - Chapitre I
  - La présentation par chapitres et par fonctionsp.71
  - A - La présentation par chapitresp.71
  - B - La présentation par fonctionp.72
  - Chapitre II
  - La présentation par politiques publiquesp.75
  - A - La définition des axes prioritaires par rapport aux politiquesp.75
  - B - Les axes prioritairesp.76
  - 1. Dessiner la ville de demain par un développement maîtrisép.76
  - 2. Faire du centre-ville un pôle d'excellencep.77
  - 3. Conforter l'avenir de la ville dans le développement durablep.78
  - 4. Développer le rayonnement de la villep.79
  - 5. Renforcer le lien social et les services à la populationp.79
  - Chapitre III
  - Plan détaillé d'un rapport sur les orientations budgétairesp.83
  - Chapitre IV
  - Améliorer le débat d'orientation budgétairep.87
  - A - Le contenu de la présentation au moment du DOBp.87
  - 1. L'environnement généralp.87
  - 2. Les tendances des finances localesp.87
  - 3. Les perspectives budgétairesp.88
  - B - La communication des documentsp.88
Origine de la notice:
- Electre