Du droit dans Disney
Quentin Le Pluard et Maron Talbot
Mare et martin
Prolégomènes.
Quelques mots d'introduction et de remerciements avant que ne sonne le douzième coup de minuit
Quentin Le Pluard et Marion Talbot13
Ouverture
Jean-Jacques Urvoas19
Il était un colloque. Avant-propos d'un conte juridique
Valère Ndior23
Premier chapitre
Imaginer un cadre enchanté
Annonce par Adélie Pomade
Le droit international à l'épreuve de Disney
Marie-Charlotte Dizès33
I. Le droit international face à Disney36
II. Disney face au droit international40
Quand la Belle rencontre la Bête... Quand le droit de l'environnement rencontre la fiscalité
Isa Keryjaouen47
I. Deux êtres indépendants48
A. La Belle (ou le droit de l'environnement)
48
B. La Bête (ou la fiscalité)
51
II. Quand la Belle rencontre la Bête53
Le Roi Lion. Bref éclairage de philosophie politique et d'histoire du droit
Basile Mérand63
I. Des régimes opposés dans leurs principes67
A. Des régimes opposés dans leurs finalités
68
B. Des régimes opposés dans leurs rapports aux lois
69
II. Des régimes opposés dans leurs conséquences pratiques73
A. Des gouvernements opposés par leurs méthodes
74
B. Des gouvernements opposés par leurs résultats
76
La représentation des modes de gouvernement dans Disney
Sylvie Salles79
I. La représentation du changement de régime par la force83
II. L'absence de représentation des contre-pouvoirs institutionnels87
La raison fiscale à travers l'oeuvre de Robin des bois
Nathalie Carduner93
I. La consécration de la raison fiscale au prisme de la modernité96
A. Dépasser le système féodal par l'impôt
96
B. Consentement et recherche de stabilité dans l'ère moderne
98
II. Le délitement de la raison fiscale au prisme de la modernité100
A. Une remise en cause du pouvoir d'État au prisme de l'équité
100
B. Le droit de résistance à l'oppression fiscale
103
Deuxième chapitre
Croire en des personnages désenchantés
Annonce par Mickael Lavaine
Le droit dans la jeunesse de Picsou, la formation juridique d'un milliardaire
Arnaud Coutant111
I. Picsou et les normes générales, comprendre une société juridique114
A. La diversité des normes
114
B. Le respect des normes
117
II. Picsou et les contrats, sécuriser le lien de droit122
A. Les multiples contrats
123
B. Les multiples interprétations
126
Bambi
Jean-Pierre Marguénaud131
I. Les relations des animaux sauvages entre eux132
A. La tendresse généralisée
133
B. La violence des rivaux amoureux
135
II. Les rapports entre les hommes et les animaux sauvages136
A. Le feu
137
B. La chasse
138
Le Sexe dans le monde de Disney
François-Xavier Roux-Demare145
I. Le sexe entendu par l'objet148
A. La détermination du sexe et de la sexualité
148
B. L'acte de sexualité
151
II. Le sexe entendu par l'objectif153
A. Le sexe familial
153
B. Le sexe sauveur
155
Quand le droit entre en cuisine par l'innovation sociale De Ratatouille à « Cuisine du monde »
Émilie Cariou-Ménès159
I. Une coopérative territoriale de restauration163
A. Une innovation territoriale
163
B. Une aventure coopérative collective
166
II. Un fonctionnement opérationnel169
A. Le contrat CAPE
169
B. L'après-coopérative
171
Les aspects juridiques de la piraterie maritime telle que pratiquée dans la saga Pirates des Caraïbes
Guilaine Djouakep-Fando175
I. La notion juridique de piraterie maritime et la qualification juridique des personnages de la saga178
II. Les réponses à la piraterie maritime183
A. Le niveau international et national de lutte contre la piraterie maritime
184
B. Le niveau européen de lutte contre la piraterie
186
Troisième chapitre
Rêver des aventures enchanteresses
Annonce par Tudal Le Quirpenn'
Le droit dans Star Wars. Aspects légaux de la force et des faiblesses du commandement de l'armée des clones dans ses fondements doctrinaux
Vyctor Meurville-Bossuat195
I. La correspondance entre la théorie du « soldat-machine » et les fondements doctrinaux du commandement de l'armée des clones201
II. L'existence d'une obligation d'obéissance passive prouvée par l'ordre 66205
Les Mondes de Ralph passé au crible du droit d'auteur ou l'art de sublimer les jeux vidéos avec des clins d'oeil
Sarah Markiewicz211
I. Le jeu vidéo en tant qu'oeuvre212
A. La qualification juridique du jeu vidéo : la thèse de l'oeuvre audiovisuelle avec application distributive
212
B. L'utilité secondaire de la thèse du jeu vidéo en tant que logiciel
222
II. La maximisation du potentiel du droit d'auteur224
A. Le dénominateur commun du droit d'auteur : le droit moral à la paternité d'une oeuvre
224
B. Les clins d'oeil par droit de citation ou de parodie
226
La Petite Sirène : jusqu'où va le droit sous l'océan ?
Péran Plouhinec231
I. La difficile appréhension d'un droit sous l'océan - ou de l'existence d'un État sous-marin233
II. La difficile compréhension du droit sous l'océan - ou de la légalité du contrat conclu entre Ariel et Ursula239
Éclairage du statut juridique du coffre de pirate par la saga Pirates des Caraïbes
Prunelle d'Aquint245
I. Qualifier juridiquement le coffre de pirate248
A. Une qualification a priori à nuancer248
B. Une qualification à déterminer a posteriori252
II. Attribuer juridiquement le coffre de pirate253
A. La propriété du coffre trouvé par hasard
254
B. La propriété du coffre trouvé grâce à une carte
256
Regards juridiques prospectifs autour des Cars autonomes
Marion Talbot261
I. Une responsabilité du fait des voitures autonomes267
A. De la responsabilité en cas d'accident
267
B. De la responsabilité en cas de produits défectueux
270
II. « Une responsabilité des voitures autonomes »273
A. Une personnification envisagée
273
B. Une personnification rejetée
276
Quatrième chapitre
Oser avoir une morale à chanter
Annonce par Dorothée Guérin
L'amitié entre l'enfant et le jouet, appréhension juridique d'une Little Toy Story
Maxime Péron285
I. Le jouet saisi pur le droit288
A. Le jouet inanimé
288
B. Le jouet animé
291
II. Le jouet saisi par l'enfant295
A. Le jouet animant
295
B. Le jouet désanimant
299
Pinocchio ou la quête de la vie humaine
Gilles Raoul-Cormeil303
I. Le corps de Pinocchio308
A. Le bois animé
308
B. Le bois transformé
312
II. L'esprit de Pinocchio314
A. La bonne ou la mauvaise foi
314
B. L'excuse de vulnérabilité
317
L'homme et le monstre. Approche comparée du Bossu de Notre-Dame à la lumière du droit civil et du droit canonique
Quentin Le Pluard319
I. Le monstre est un homme322
A. La naissance du bossu
323
B. L'humanité du borgne
325
II. ... Et l'homme un monstre330
A. La personnalité du sourd
330
B. La dignité du boiteux
332
Dumbo et Morsang-sur-Orge : des conceptions divergentes du principe de dignité
Alice Colin339
I. La conception de la dignité selon les méchantes éléphantes343
A. Une conception « spécifique » du principe de dignité
344
B. Un écho à la conception du principe développée par le Conseil d'État
346
II. La conception de la dignité selon la morale de l'histoire349
A. Une définition de la dignité étroitement liée au respect de l'autonomie
349
B. Un modèle de protection « individualisée » : le personnage de Timothé
351
Tarzan est-il un sujet de droit ?
Edouard Rolland355
I. De la personnalité juridique de Tarzan357
A. Tarzan, un être humain sans personnalité juridique : l'hypothèse du « non-sujet de droit »
358
B. Tarzan, un être humain nécessairement doté d'une personnalité juridique
362
II. De la faculté de Tarzan de pouvoir renoncer à sa qualité de sujet de droit365
A. La renonciation à la qualité de sujet de droit comme tentative de soustraction à l'emprise du droit objectif
365
B. Le refus par le Droit de la renonciation à la qualité de sujet de droit
368
Rapport de synthèse
Droit et Disney. Synthèse de la journée d'études
Jérôme Julien375
I. De la réalité au rêve377
A. Une réalité transposée
377
B. Une réalité sublimée
379
II. Du rêve à la réalité380
A. Rêver d'aujourd'hui
380
B. Rêver de demain
381